Arrêtés du Maire

Retrouvez ci dessous tous les arrêtés du Maire de l'année en cours.

Règlementation du stationnement Coupe d'Europe de Ski


Document PDFArrêté 2020-01-R Règlementation du stationnement Coupe d'Europe de Ski.pdf

Réglementation stationnement parking ZAC centre


Document PDFArrêté 2020-02-R Règlementation stationnement parking ZAC centre.pdf

Modification de la régie de recettes Taxe de séjour


Document PDFArrêté 2020-03-R Modification de la régie de recettes Taxe de séjour.pdf

Modification de l'acte de nomination du régisseur de la régie de recettes Taxe de séjour


Document PDFArrêté 2020-04-R Modification de l'acte de nomination du régisseur de la régie de recettes Taxe de séjour.pdf

MAPA Mission contrôle technique Clos Giraud


Document PDFArrêté 2020-06-R MAPA Mission contrôle technique Clos Giraud.pdf

Modification de l'acte de nomination du régisseur de la régie de recettes laverie automatique


Document PDFArrêté 2020-07-R Modification de l'acte de nomination du régisseur de la régie de recettes Laverie automatique.pdf

Empiétement du domaine public et réglementation du stationnement Place du Rissiou


Document PDFArrêté 2020-08-R Empiétement du domaine public et réglementation du stationnement Place du Rissiou.pdf

Régie de recettes Pôle culturel de Vaujany - Nomination des mandataires


Document PDFArrêté 2020-09-R Régie de recettes Pôle culturel de Vaujany - Nomination des mandataires.pdf

Régie de recettes Encaissement des recettes des cartes de loisirs et vente de produits OT - Nomination des mandataires


Document PDFArrêté 2020-10-R Régie de recettes Encaissement des recettes des cartes de loisirs et vente de produits OT - Nomination des mandataires.pdf

Modification de la régie de recettes Secours sur pistes


Document PDFArrêté 2020-11-R Modification de la régie de recettes Secours sur pistes.pdf

Modification de l'acte de nomination du régisseur de recettes de la régie Secours sur pistes


Document PDFArrête 2020-12-R Modification de l'acte de nomination du régisseur de recettes de la régie Secours sur pistes.pdf

Régie de recettes Secours sur pistes - nomination des mandataires


Document PDFArrêté 2020-13-R Régie de recettes Secours sur pistes - nomination des mandataires.pdf

Réglementation de la circulation et du stationnement Chemin de la Cure


Document PDFArrêté 2020-14-R Réglementation de la circulation et du stationnement Chemin de la Cure.pdf

Réglementation de la circulation et du stationnement Route des Combes


Document PDFArrêté 2020-15-R Réglementation de la circulation et du stationnement Route des Combes.pdf

Empiétement sur voirie - Réglementation de la circulation Fibre Optique


Document PDFArrêté 2020-16-R Empiétement sur voirie - Réglementation de la circulation Fibre Optique.pdf

Empiétement sur voirie - Réglementation de la circulation SCOPELEC


Document PDFArrêté 2020-17-R Empiétement sur voirie - Réglementation de la circulation SCOPELEC.pdf

Modification de la Régie de recettes et d'avances relative à la gestion des gîtes communaux


Document PDFArrêté 2020-18-R Modification de la Régie de recettes et d'avances relative à la gestion des gîtes communaux.pdf

Réglementation de la circulation sur la route du Col du Sabot


Document PDFArrêté 2020-20-R Réglementation de la circulation sur la route du Col du Sabot.pdf

Empiétement sur voirie et réglementation de la circulation Hôtel l'Etendard - Lieu dit Grand Vaujany


Document PDFArrêté 2020-21-R Empiétement sur voirie et réglementation de la circulation Hôtel l'Etendard - Lieu dit Grand Vaujany.pdf

Autorisation d'ouverture ERP le V de Vaujany


Document PDFArrêté 2020-22-R Autorisation d'ouverture ERP le V de Vaujany.pdf

Autorisation circulation véhicules SPL OZ VAUJANY sur les espaces naturels de la Commune de Vaujany


Document PDFArrêté 2020-23-R Autorisation circulation véhicules SPL OZ VAUJANY sur les espaces naturels de la Commune de Vaujany.pdf

Autorisation circulation véhicules Pierre-Emmanuel JACQUEMET sur espaces naturels de la Commune


Document PDFArrêté 2020-24-R Autorisation circulation véhicules Pierre-Emmanuel JACQUEMET sur espaces naturels de la Commune.pdf

Autorisation d'accès aux aires de jeux de la commune de Vaujany - post COVID-19


Document PDFArrêté 2020-25-R Autorisation d'accès aux aires de jeux de la commune de Vaujany - post COVID-19.pdf

Autorisation de circulation de véhicules sur les espaces naturels de Vaujany - Travaux Clos Giraud


Document PDFArrêté 2020-26-R Autorisation de circulation de véhicules sur les espaces naturels de Vaujany - Travaux Clos Giraud.pdf

Empiétement sur domaine public Route des Combes STGO


Document PDFArrêté 2020-30-R Empiétement sur domaine public Route des Combes STGO.pdf

Réglementation de la circulation Oisans Col Series


Document PDFArrêté 2020-31-R Réglementation de la circulation Oisans Col Series.pdf

Réglementation de la circulation feu 02 08 2020


Document PDFArrêté 2020-34-R Réglementation de la circulation feu 02 08 2020.pdf

MAPA Changement PLATELAGE PONT PISTE VAUJANIATE


Document PDFArrêté 2020-35-R MAPA Changement PLATELAGE PONT PISTE VAUJANIATE.pdf

Nomination d'un régisseur Marché hebdomadaire


Document PDFArrêté 2020-36- R Nomination d'un régisseur Marché hebdomadaire.pdf

Réglementation de la circulation et du stationnement - Chemin du Perrier


Document PDFArrêté 2020-38-R Réglementation de la circulation et du stationnement - Chemin du Perrier.pdf

Réglementation de la pratique de l'escalade sur le site naturel des Jasses - Cascade la Fare


Document PDFArrêté 2020-39-R - Réglementation de la pratique de l'escalade sur le site naturel des Jasses - Cascade la Fare.pdf

Réglementation de la circulation et stationnement Place du Rissou


Document PDFArrêté 2020-40-R Réglementation de la circulation et stationnement Place du Rissou.pdf

Réglementation de la circulation et stationnement Route du Col du Sabot


Document PDFArrêté 2020-41-R Réglementation de la circulation et stationnement Route du Col du Sabot.pdf

Réglementation de la circulation - Route du Rochas 30 juin au 3 juillet


Document PDFArrêté 2020-42-R Réglementation de la circulation - Route du Rochas 30 juin au 3 juillet.pdf

Fermeture de la via Ferrata pour travaux


Document PDFArrêté 2020-43-R Fermeture de la via Ferrata pour travaux.pdf

Réouverture de la Via Ferrata suite travaux


Document PDFArrêté 2020-45-R Réouverture de la Via Ferrata suite travaux.pdf

Empiétement sur Voirie Rochas Caroux Grand Chemin- VMA


Document PDFArrêté 2020-46-R Empiétement sur Voirie Rochas Caroux Grand Chemin- VMA.pdf

Réglementation de la circulation Route du ROCHAS - VMA Construction


Document PDFArrêté 2020-48-R Réglementation de la circulation Route du ROCHAS - VMA Construction.pdf

Réglementation circulation Vaujany circus festival


Document PDFArrêté 2020-49-R Réglementation circulation Vaujany circus festival.pdf

Modification de la régie Droits de place - Marché


Document PDFArrêté 2020-50-R Modification de la régie Droits de place - Marché.pdf

Interdiction stationner Pétanque Avalanche de carreaux


Document PDFArrêté 2020-51-R Interdiction stationner Pétanque Avalanche de carreaux.pdf

Réglementation circulation vogue du 02 08 2020


Document PDFArrêté 2020-52-R Réglementation circulation vogue du 02 08 2020.pdf

Arrêté portant instauration d'une zone de limitation de vitesse Zone 30 - POURCHERY


Document PDFArrêté 2020-53-R Arrêté portant instauration d'une zone de limitation de vitesse Zone 30 - POURCHERY.pdf

Empiétement sur domaine public pour la création d'une zone de stationnement le long de la route du Rochas du 4 - 30 sept


Document PDFArrêté 2020-54-R Autorisation d'empiètement sur le domaine public - VMA.pdf

Interdiction de stationner du 14 au 16 août 2020 - Les Pétarades


Document PDFArrêté 2020-55-R Interdiction de stationner du 14 au 16 août 2020 - Les Pétarades.pdf

Stage d'Epée - Interdiction stationner parking N-1 ZAC Centre 17 AU 21 AOUT 2020


Document PDFArrêté 2020-56-R Stage d'Epée - Interdiction stationner parking N-1 ZAC Centre 17 AU 21 AOUT 2020.pdf

Délégation de fonction et de signature au 2ème adjoint


Document PDFArrêté 2020-57-R Délégation de fonction et de signature au deuxième adjoint.pdf

Empiétement sur voirie et réglementation de la circulation Hôtel l'Etendard - lieu-dit Grand Vaujany - du 03/08 au 30/11


Document PDFArrêté 2020-58-R Empiétement sur voirie et réglementation de la circulation Hôtel l'Etendard - lieu-dit Grand Vaujany - du 03 août au 30 novembre 2020.pdf

Réglementation de la circulation et du stationnement dans le cadre de la course cyclo-sportive GFNY du 30 août 2020


Document PDFArrêté 2020-59-R Règlementation de la circulation et du stationnement dans le cadre de la course cyclo-sportive GFNY du 30 août 2020.pdf

Délégation de fonction et de signature au 1er Adjoint


Document PDFArrêté 2020-60-R Délégation de fonction et de signature au premier adjoint.pdf

Délégation de fonction et de signature au 3ème Adjoint


Document PDFArrêté 2020-61-R Délégation de fonction et de signature au 3ème Adjoint.pdf

Empiétement sur voirie et réglementation de la circulation Route du col du Sabot- lieu-dit la Villette - 31/08-07/09


Document PDFArrêté 2020-62-R Empiétement sur voirie et réglementation de la circulation Route du col du Sabot- lieu-dit la Villette - du 31 août au 7 septembre 2020.pdf

Réglementation de la circulation Route de la Cour Basse - SOTRALP


Document PDFArrêté 2020-64-R Réglementation de la circulation Route de la Cour Basse - SOTRALP.pdf

Empiétement sur voirie et réglementation de la circulation - Hotel l'Etendard BATI PIERRE


Document PDFArrêté 2020-65-R Empiétement sur voirie et réglementation de la circulation - Hotel l'Etendard BATI PIERRE.pdf

Empiétement sur voirie et réglementation de la circulation Route des Combes LES EDELWEISS


Document PDFArrêté 2020-66-R Empiétement sur voirie et réglementation de la circulation Route des Combes LES EDELWEISS.pdf

Réglementation de circulation et de stationnement Route des Combes -GTP


Document PDFArrêté 2020-67-R Réglementation de circulation et de stationnement Route des Combes -GTP.pdf