CONSEIL MUNICIPAL DU 14 FÉVRIER 2014

 COMPTE RENDU DE LA SEANCE
 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 FEVRIER 2014

Date de convocation du conseil municipal : le 5 février 2014

Présents : Yves GENEVOIS, Marc ARNAUD, Abel MAURICE,  Sylvie OLLIVIER, Jean-Luc BASSET,  Eric BASSET, André BONSIGNORE,  Marie-Claude CHANTELAUZE, Antoine GIEU,  Mikaël THOMAS  et Nadine VERNEY

Secrétaire de séance : Mikaël THOMAS

  • Le Conseil approuve le procès-verbal du Conseil municipal du 17 janvier 2014.
  • Le Conseil adopte les comptes administratifs 2013 : Commune, Eau et Assainissement, Office Municipal de tourisme et Pôle Sports Loisirs.
  • Le Conseil approuve les comptes de gestion 2013 : Commune, Eau et assainissement, Office Municipal de tourisme et Pôle Sports Loisirs établis par le Receveur Municipal, conformes en tous points aux comptes administratifs.
  • Le Conseil constate les excédents de fonctionnement cumulés au 31 décembre 2013, ci-dessous détaillés, et décide de leur affectation aux budgets primitifs 2014 des budgets correspondants.
  • Le Conseil décide d’approuver la convention avec le Conseil Général pour le déneigement par le Département des voies communales le Rochas et de la Drayre pour la saison d’hiver 2013/2014.
  • Le Conseil décide d’approuver la convention de partenariat avec la Caisse Régionale du CREDIT AGRICOLE MUTUEL SUD RHONE ALPES pour la mise en place et l’exploitation d’un distributeur automatique de billets (D.A.B.).
  • Le Conseil décide de confier la gestion des deux bâtiments cadastrés A et C sur la parcelle F 1055, pour la période du 1er juin 2014 au 31 août 2015 à la SARL SKIWORLD France et fixe le montant du loyer mensuel à 4 518.68 € HT par bâtiment soit 5 422.41 € TTC.
  • Le Conseil approuve les tarifs pour la saison d’été 2014 ainsi que les tarifs pour le printemps et l’automne 2014 de la Résidence Les Hauts de la Drayre.
  • Le Conseil approuve les nouveaux horaires d’ouverture ainsi que la nouvelle tarification du bowling pour l’année 2014.
  • Le Conseil approuve les nouveaux horaires d’ouverture ainsi que la nouvelle tarification de la patinoire pour l’année 2014.                

     Le Maire,

       

 Yves GENEVOIS 

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL


Document PDFORDRE DU JOUR