CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JANVIER 2014

COMPTE RENDU DE LA SEANCE
 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JANVIER 2014

Date de convocation du conseil municipal : le 9 janvier 2014

Présents : Yves GENEVOIS, Marc ARNAUD, Abel MAURICE,  Sylvie OLLIVIER, Jean-Luc BASSET, André BONSIGNORE,  Antoine GIEU et Mikaël THOMAS

Absents ou excusés : Eric BASSET,  Marie-Claude CHANTELAUZE et Nadine VERNEY

Pouvoirs : Marie-Claude CHANTELAUZE à Yves GENEVOIS et Nadine VERNEY à Jean-Luc BASSET

Secrétaire de séance : Mikaël THOMAS 

  • Le Conseil approuve le procès-verbal du Conseil municipal du 5 décembre 2013.
  • Le Conseil approuve la convention de participation financière au fonctionnement de la navette entre Bourg d’Oisans et Vaujany pour la saison d’hiver 2013/2014 à intervenir entre la Commune de Vaujany et la SPL Oz-Vaujany.
  • Le Conseil approuve la nouvelle tarification des secours et évacuation applicables par la Société Publique Locale Oz-Vaujany pour la boucle de ski de fonds des lacs.
  • Le Conseil approuve la clé de répartition 2013 des frais de fonctionnement de l’association Alpe d’Huez Grand Domaine Ski. 
  • Le Conseil décide de retirer la délibération n°13-051213-12 approuvant la convention de prestation de services relative à la gestion et l’entretien du Snow-Park et approuve une nouvelle convention ainsi que les modalités de prise en charge par la collectivité pour la saison d’hiver 2013/2014.
  • Le Conseil approuve la convention de participation financière avec le SIEPAVEO pour la réalisation des travaux de neige de culture relatifs à l’optimisation de l’usine de Montfrais , de l’alimentation de l’Alpette et de la Combe de Poutran et dit que les crédits nécessaires seront inscrits au budget communal 2014.
  • Le Conseil décide de ne pas adhérer au groupement de commandes de la Communauté de Communes de l’Oisans pour les travaux de revêtements de voirie.
  • Le Conseil approuve l’avenant de transfert au marché de travaux relatif à la construction du Pôle Sports Loisirs intervenu avec la société SPIE BATIGNOLLES PETAVIT actant le transfert du marché au bénéfice de la société PETAVIT dans le cadre des travaux de construction du Pôle Sports Loisirs pour le lot 1 « Terrassement - VRD ».
  • Le Conseil autorise Monsieur le Maire à réajuster les chapitres du budget VILLE 2013 au vu des dernières écritures comptables par décision modificative n°3 sans incidence sur l’équilibre budgétaire.
  • Le Conseil approuve les propositions du Conseil d’Exploitation de l’Office de tourisme municipal réuni le 11 janvier 2014.
  • Le Conseil approuve les conventions d’autorisation de raccordement sur réseau privé pour les sites isolés du « GENERATEUR UV »  et du restaurant d’altitude « LE VAUJANIAT » avec la SPL OZ VAUJANY et ERDF.Conseil approuve la convention de cofinancement pour l’année 2014 à intervenir entre la Commune de Vaujany et la Mission Locale Alpes Sud Isère.
  • Le Conseil approuve le bail avec la société anonyme ORANGE dans le cadre de l’implantation, l’exploitation et l’entretien d’installations de communications électroniques  sur la parcelle F132 lieu-dit « Fournasse ».
  • Le Conseil décide de lancer un appel à candidature pour la gestion des deux bâtiments cadastrés A et C sur la parcelle F 1055, pour la période du 1er juin 2014 au 31 août 2015, qui pourront faire l’objet d’une attribution en deux lots distincts, pour un loyer mensuel de 4 518.68 €HT- 5 422.41 € TTC par bâtiment.
  • Le Conseil prend acte des excursions « Voyage en Hollande » et « Salon de l’Agriculture », fixe leurs tarifs pour intégration au sein de la régie « Animation », décide de la prise en charge d’une participation par la Commune et dit que les crédits nécessaires sont inscrits à l’article 6247 du budget communal 2014.
  • Le Conseil autorise le dépassement du contingent d’heures supplémentaires autorisées et valide le paiement du reliquat d’heures supplémentaires au personnel du Pôle Sports Loisirs concerné.
  • Le Conseil approuve l’octroi d’une gratification aux agents bénéficiaires d’une Médaille d’honneur du travail selon le barème suivant : Médaille d’argent (20 ans d’ancienneté de service) : 305 € / Médaille de vermeil (30 ans d’ancienneté de service) : 457.50 € / Médaille d’or (35 ans d’ancienneté de service) : 610.00 €.
  • Le Conseil crée un poste d’Adjoint du Patrimoine de 2ème classe à temps non complet pour une période d’un an à compter du 16/05/14.
  • Le Conseil décide de renforcer les services du Pôle Enfance et de créer :

Un poste d’Adjoint Technique de 2ème classe à temps complet afin de recruter un agent contractuel chargé de la cuisine et de l’entretien des locaux, à compter du 01/06/14 et pour une durée d’un an,

Un poste d’Adjoint d’Animation de 2ème classe à temps complet (annualisation du temps de travail en fonction des besoins du service) afin de recruter un animateur contractuel à compter du 01/06/14 pour une durée d’un an.

Un poste d’Animateur Territorial à temps complet afin de recruter un Responsable pour le Centre de Loisirs à compter du 01/04/14.

                                                                              Le Maire,


                                                                         Yves GENEVOIS

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL


Document PDFORDRE DU JOUR