Arrêtés du Maire - Année 2024

Arrêté réglementant l'utilisation de la piste de luge démontable pendant la saison d'hiver 2024/2025


Arrêté 2024-01-R

Création de la Régie de recettes « Le Dôme des Rousses »


Arrêté 2024-02-R

Arrêté portant fermeture du site du Collet au public


Arrêté 2024-03-R

Réglementation en matière de circulation et stationnement des taxis


Arrêté 2024-04-R

Délégation de signature à des agents


Arrêté 2024-05-R

Suppression de la régie pour la gestion des réservations et des locations d'appartements touristiques du bâtiment « Les Hauts de la Drayre »

 


Arrêté 2024-12-R

Arrêté portant ouverture du site du Collet au public


Arrêté 2024-13-R

REGLEMENTATION D'UTILISATION DE LA VIA FERRATA DE LA COMMUNE DE VAUJANY POUR L'ANNEE 2024


Arrêté 2024-14-R

Modification des Régies de recettes "Pôle Sports Loisirs" et "Patinoire Piscine"


Arrêté 2024-15-R

Modification des Régies de recettes « Pôle Sports Loisirs » et « Patinoire Piscine »


Arrêté 2024-16-R

Souscription d'un emprunt de 6 000 000 € auprès de la Caisse d'Epargne Rhône Alpes

Annulé et remplacé par l'arrêté 2024-20-R du 20 juin 2024

Souscription d'un emprunt de 5 000 000 € auprès de la Banque postale


Arrêté 2024-19-R

Souscription d'un emprunt de 6 000 000 € auprès de la Caisse d'Epargne Rhône Alpes


Arrêté 2024-20-R

Arrêté portant sur la fermeture du chemin de la cochette


Arrêté 2024-21-R

Fermeture anticipée de la Via Ferrata


Arrêté 2024-22-R

Arrêté portant fermeture du site du Collet au public


Arrêté 2024-23-R

Arrêté municipal autorisant l'ouverture de l'Établissement Recevant du Public « AMPHITHEATRE »


Arrêté 2024-24-R

Arrêté municipal relatif à la sécurité sur les pistes de ski et sur les espaces réservés aux pratiques d'activités spécifiques de glisse


Arrêté 2024-25-R

Arrêté du P.I.D.A. relatif aux mesures de sécurité à appliquer pendant les opérations de déclenchements préventifs d'avalanches sur la Commune de Vaujany


Arrêté 2024-26-R

Agrément des responsables des pistes et de la sécurité


Arrêté 2024-27-R

Nomination du Responsable de la Décision de Déclenchement et de son Adjoint pour la mise en application du Plan d'Intervention de Déclenchement des Avalanches sur le domaine skiable de la Commune de Vaujany


Arrêté 2024-28-R

Arrêté municipal autorisant l'ouverture de l'Établissement Recevant du Public "Le Flumet"


Arrêté 2024-29-R

Fusion des régies « Aire de Camping-Car » « Caution des Logements et Salles Communales » pour partie et « Droit de place du marché hebdomadaire »


Arrêté 2024-30-R

Fusion des régies « Dôme des Rousses » et « Caution des Logements et Salles Communales » pour partie


Arrêté 2024-31-R

Suppression de la régie « Droits de Place du Marché Hebdomadaire »


Arrêté 2024-32-R

Suppression de la régie « Encaissement des Cautions des Logements et Salles Communales »


Arrêté 2024-33-R

Déplacement du marché hebdomadaire


Arrêté 2024-34-R

Arrêté - Réglementant l'utilisation de la piste de luge démontable pendant la saison d'hiver 2024/2025


Arrêté 2024-35-R .pdf

Modification de la Régie de recettes « Pôle Enfance de Vaujany »


Arrêté 2024-36-R