Arrêtés du Maire - Année 2024

Arrêté réglementant l'utilisation de la piste de luge démontable pendant la saison d'hiver 2024/2024


Arrêté 2024-01-R

Création de la Régie de recettes « Le Dôme des Rousses »


Arrêté 2024-02-R

Arrêté portant fermeture du site du Collet au public


Arrêté 2024-03-R

Réglementation en matière de circulation et stationnement des taxis


Arrêté 2024-04-R

Délégation de signature à des agents


Arrêté 2024-05-R

Suppression de la régie pour la gestion des réservations et des locations d'appartements touristiques du bâtiment « Les Hauts de la Drayre »

 


Arrêté 2024-12-R

Arrêté portant ouverture du site du Collet au public


Arrêté 2024-13-R

REGLEMENTATION D'UTILISATION DE LA VIA FERRATA DE LA COMMUNE DE VAUJANY POUR L'ANNEE 2024


Arrêté 2024-14-R

Modification des Régies de recettes "Pôle Sports Loisirs" et "Patinoire Piscine"


Arrêté 2024-15-R

Modification des Régies de recettes « Pôle Sports Loisirs » et « Patinoire Piscine »


Arrêté 2024-16-R

Souscription d'un emprunt de 6 000 000 € auprès de la Caisse d'Epargne Rhône Alpes

Annulé et remplacé par l'arrêté 2024-20-R du 20 juin 2024

Souscription d'un emprunt de 5 000 000 € auprès de la Banque postale


Arrêté 2024-19-R

Souscription d'un emprunt de 6 000 000 € auprès de la Caisse d'Epargne Rhône Alpes


Arrêté 2024-20-R

Arrêté portant sur la fermeture du chemin de la cochette


Arrêté 2024-21-R