Conseil Municipal du 17 novembre 2023
DELIBERATIONS
Travaux de Rénovation et requalification de la Résidence de tourisme « Les Hauts de la Drayre » : validation de l'Avant-Projet Définitif, lancement de la consultation des marchés de travaux et autorisations d'urbanisme
Délib 13 171123 01 Travaux rénovation HDLD validation APD et lancement consultation.pdf
Rénovation et requalification de la résidence de tourisme Les Hauts de la Drayre : avenant au marché de maîtrise d'œuvre
Délib 13 171123 02 _ Rénovation HDLD avenant marché maîtrise d'oeuvre.pdf
Transport public de personnes entre Vaujany et Bourg d'Oisans pour la saison d'hiver 2023/2024 et la saison d'été 2024 : Attribution du marché
Délib 13 171123 03 Transport public personnes Vaujany Bourg d'Oisans Attribution marché.pdf
Aménagement de la Place de la Fare Lot n°1 « Renforcement structurel – Fondations spéciales » : Approbation d'un avenant n°2 au marché passé avec la société TDMI
Délib 13 171123 04 _ Aménagement Place de la Fare Lot 1 Approbation avenant n°2 TDMI.pdf
CONCESSION DE TYPE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DES REMONTÉES MÉCANIQUES ET DU DOMAINE SKIABLE DE LA COMMUNE DE VAUJANY : Approbation du contrat de prestations de services conclu avec la société SATA Group définissant les modalités de secours sur pistes
Délib 13 171123 05 _ DSP remontées mécaniques approbation contrat prestations secours sur pistes.pdf
CONCESSION DE TYPE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DES REMONTÉES MÉCANIQUES ET DU DOMAINE SKIABLE DE LA COMMUNE DE VAUJANY
Homologation des tarifs secours 2023 / 2024
Délib 13 171123 06 _ DSP Remontées mécaniques Homologation tarifs secours 2023 2024.pdf
CONCESSION DE TYPE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DES REMONTÉES MÉCANIQUES ET DU DOMAINE SKIABLE DE LA COMMUNE DE VAUJANY : Approbation du Plan d'Intervention pour le Déclenchement des Avalanches et autorisation de grenadage depuis hélicoptère- Saison d'Hiver 2023 / 2024
Délib 13 171123 07 DSP remontées mécaniques Approbation PIDA et autorisation grenadage 2023 2024.pdf
Approbation de la convention de participation financière au fonctionnement de la navette entre Bourg d'Oisans et Vaujany – saison d'hiver 2023/2024 avec la Société SATA Group
Délib 13 171123 08 _ Approbation convention particication financière navette Vaujany Bourg d'Oisans.pdf
Mise à disposition de l'ESF Vaujany de bureaux situés Gare du téléphérique et d'un local technique situé dans le parking enterré de la ZAC Centre
Délib 13 171123 09 _ Mise à disposition ESF bureaux Gare du téléphérique et local technique parking ZAC Centre.pdf
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Convention de mise à disposition du Jardin d'Enfants communal de Montfrais et des locaux attachés pour la saison d'hiver 2023/2024 |
Délib 13 171123 10 _ Approbation Convention mise à disposition Jardin enfants Montfrais saison hiver 2023 2024.pdf
Ski Club de Vaujany : Approbation de la convention d'attribution d'une avance sur la subvention 2024
Délib 13 171123 11 _ Ski Club de Vaujany - Approbation convention attribution avance sur subvention 2024.pdf
Ski Club de Vaujany : Attribution d'une subvention exceptionnelle pour le financement des courses FIS de l'hiver 2023 / 2024 et approbation de la convention afférente
Délib 13 171123 12 _Ski Club de Vaujany - Attribution subvention exceptionnelle courses FIS hiver 2023 2024.pdf
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Approbation de la convention d'occupation temporaire et de gestion du stade de slalom de Montfrais entre la Commune de Vaujany, le Ski Club de Vaujany et la Société SATA Group pour la saison d'hiver 2023 / 2024 et attribution d'une avance sur subvention au Ski Club de Vaujany |
Délib 13 171123 13 _ Approbation convention occupation et gestion stade de slalom Montfrais hiver 2023 2024.pdf
Acquisition par la Commune du rez-de-chaussée du bâtiment Rif Fontan
Délib 13 171123 14 Acquisition par la Commune du rez de chaussée du bâtiment Rif Fontan.pdf
OFFICE DE TOURISME MUNICIPAL : Approbation des propositions du Conseil d'Exploitation du 24 octobre 2023
Délib 13 171123 15 _ Office de tourisme Municipal - approbation propositions CE du 24 10 2023.pdf
Office de tourisme municipal :Gratification de fin d'année 2023
Délib 13 171123 16 Office de tourisme municipal - Gratification de fin d'année 2023.pdf
Subvention à l'Amicale du Personnel de la Commune de Vaujany et de son Office du Tourisme
Délib 13 171123 17 Subvention à l'Amicale du personnel de la Commune de Vaujany et de son OT.pdf
