Conseil Municipal du 2 octobre 2026

ORDRE DU JOUR

DELIBERATIONS

Engagement de la Commune de Vaujany dans la démarche de labellisation Flocon Vert

Analyse de la compatibilité du PLU de la Commune avec le SCoT de l'Oisans

Restaurant d'altitude « Le Vaujaniat » : Attribution de la convention d'occupation temporaire du domaine public  

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire du domaine public – Restaurant du Pôle Sports et Loisirs « Le Stou » 

Approbation de la convention d'utilisation de la Patinoire par l'association sportive « Curling Club de Vaujany Les Pierres de Feu »

Approbation de la Convention relative à la mise à disposition de la patinoire de Vaujany au Alpe d'Huez Patinage Club

Approbation de la Convention relative à la mise à disposition de la patinoire et du gymnase de Vaujany à « Amodio Figure Skating Academy »

Conventions pour le déneigement et le salage par la Commune de Vaujany des voies privées des copropriétés situées sur le territoire communal
pour la saison d'hiver 2026/2027

Association Canoë Kayak Oisans : Reconduction de la convention de mise à disposition de la piscine

Acquisition d'un tènement issu de la parcelle cadastrée Section G n° 1242 située à Pourchery

Acquisition d'un tènement issu de la parcelle cadastrée Section G n° 818 située à Pourchery

BUDGET VILLE 2026 : Décision modificative n°1

BUDGET EAU 2026 : Décision modificative n°1

BUDGET PATINOIRE PISCINE 2026 : Décision modificative n°1

Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et constatation de créances éteintes

Pôle Sports Loisirs : approbation de nouveaux tarifs et intégration au sein des régies de recettes existantes

Organisation des « Veillées Belledonne » Approbation de la convention de partenariat et fixation des tarifs de billetterie 

Pôle Enfance de Vaujany : Approbation des tarifs du Centre de Loisirs (ALSH) et des repas à domicile

Régie de recettes « Pôle Culturel » : Intégration des tarifs pour les sorties à des spectacles culturels ou sportifs en 2026-2027 

Organisation des sorties et séjours culturels de la Commune de Vaujany pour l'année 2027 : Approbation des modalités de lancement de la consultation 

Rénovation et réhabilitation thermique de la Résidence « Le Rochas » Avenants aux marchés de travaux 

Mission de Maîtrise d'œuvre pour le réaménagement de la Place du Téléphérique - Approbation des modalités de lancement de la consultation

Adhésion à la convention de participation cadre de protection sociale complémentaire santé mise en place par le Centre de gestion de l'Isère pour la période 2027-2032

ADHESION AU CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU CDG38 - 2027-2030

Tableau des effectifs – Pôle Enfance – Filière médico sociale
Création d'un poste permanent d'Auxiliaire de Puériculture territorial (cat B) à temps complet et suppression d'un poste d'Educateur de Jeunes Enfants (cat A)

Tableau des effectifs – Procédure d'avancement de grade 2026 Création de postes

Création d'emplois saisonniers pour la saison d'hiver 2026/2027 dans les différents services de la commune