Conseil municipal du 4 août 2023 ORDRE DU JOUR Ordre du jour 04 08 2023.pdf DELIBERATIONS Délib 10-040823-01 Mission d'entretien technique courant Pôle Sports Loisirs.pdf Délib 10-040823-02 Marché de maintenance du PSL Modalités de lancement de la consultation.pdf Délib 10-040823-03 Aménagement de la place de la Fare - attribution lots 7, 8 et 11.pdf Délib 10-040823-04 Organisation des sorties et séjours culturels 2024 - lancement de la consultation.pdf Délib 10-040823-05 Aménagement place de la Fare - approbation des conventions avec les copropriétés.pdf Délib 10-040823-06 Approbation convention relative aux Championnats de France Elite 2023 de la FFSG.pdf Délib 10-040823-07 régie Pôle Culturel - modification et intégration de tarifs.pdf Délib 10-040823-08 régie Pôle Enfance - approbation et intégration du tarif Apiculture.pdf Délib 10-040823-09 Budget M49 Eau - DM n°1.pdf Délib 10-040823-10 Championnats de France Elite 2023 - demande de subvention à la Région.pdf Délib 10-040823-11 Championnats de France Elite 2023 - demande de subvention au Dpt 38.pdf Délib 10-040823-12 Procédure avancement de grade 2023 - Création de postes.pdf Délib 10-040823-13 Pôle Enfance - Création d'un poste d'Adjoint Administratif.pdf PROCES-VERBAL approuvé en séance le 15 septembre 2023 PV 04 08 2023.pdf
