Conseil Municipal du 5 avril 2024

ORDRE DU JOUR

DELIBERATIONS

Modifications des statuts de la Communauté de Communes de l'Oisans

Budget VILLE – M57 – Approbation du Compte Financier Unique 2023

Budget Eau – M49 – Approbation du Compte Financier Unique 2023

Budget Les Hauts de la Drayre – M4 – Approbation du Compte Financier Unique 2023

Budget Patinoire Piscine – M57 – Approbation du Compte Financier Unique 2023

Budget Pôle Sports Loisirs – M4 – Approbation du Compte Financier Unique 2023

Budget VILLE – M57 Affectation du résultat de l'exploitation de l'exercice 2023

Budget EAU – M49 – Affectation du résultat de l'exploitation de l'exercice 2023

Budget LES HAUTS DE LA DRAYRE – M4 Affectation du résultat de l'exploitation de l'exercice 2023

Budget PATINOIRE PISCINE – M57 Affectation du résultat de l'exploitation de l'exercice 2023

Budget POLE SPORTS LOISIRS – M4 Affectation du résultat de l'exploitation de l'exercice 2023

OFFICE DE TOURISME MUNICIPAL : Approbation des propositions du Conseil d'Exploitation du 4 mars 2024

Budget Office de Tourisme de Vaujany – M4 Approbation du compte de gestion 2023 établi par le Receveur municipal

Budget OFFICE DE TOURISME – M4 – Adoption du compte administratif 2023

Budget Office de Tourisme – M4 Affectation du résultat de l'exploitation de l'exercice 2023

BUDGET OFFICE DU TOURISME – M4 : Fixation des durées d'amortissements

BUDGET PRIMITIF VILLE M57 2024

BUDGET PRIMITIF EAU M49 2024

BUDGET PRIMITIF LES HAUTS DE LA DRAYRE M4 2024

BUDGET PRIMITIF PATINOIRE PISCINE M57 2024

BUDGET PRIMITIF POLE SPORTS LOISIRS M4 2024

BUDGET PRIMITIF OFFICE DE TOURISME M4 2024

Dotation à la régie municipale de l'Office du Tourisme pour l'année 2024 : Modalités de versement

Budget Eau : Versement d'une subvention pour l'année 2024

Budget annexe M57 Patinoire Piscine : Versement d'une subvention pour l'année 2024

Budget annexe M4 Pôle Sports Loisirs : Versement d'une subvention pour l'année 2024

Vote des taux des Impôts Directs Locaux pour l'année 2024

Adhésion à diverses associations et paiement des cotisations 2024

Subventions à diverses associations accordées pour 2024

FINANCES – Ouverture d'un compte courant auprès de la Banque Populaire des Alpes sur autorisation expresse de la Direction Générale des Finances Publiques

OFFICE DE TOURISME –   Approbation des tarifs 2024 des produits vendus par l'Office de Tourisme Municipal et intégration au sein de la régie de recettes existante

Programme de travaux de sécurisation routière – hameau de Rif Jany : Demande de subvention au titre de la Dotation d'Équipement des Territoires Ruraux

Assurance Dommage Ouvrage – Travaux de rénovation et requalification Résidence de tourisme « Les Hauts de la Drayre » : approbation des modalités de lancement de la consultation

Remplacement des menuiseries extérieures et occultations – Résidence « Le Rochas » - Bâtiments A / B et C : approbation du programme de travaux et des modalités de consultation

Travaux de rénovation des logements permanents de la Commune : approbation des modalités de lancement de la consultation

Marché de maintenance des installations techniques du Pôle Sports Loisirs : Approbation d'un avenant n°3 au marché passé avec la société EOLYA

Création d'emplois saisonniers pour la saison d'été 2024 dans les différents services communaux

Pôle Enfance : création d'un emploi de Directeur/trice Adjoint(e) pour faire face à un accroissement temporaire d'activité pour une durée d'un an

Procédure d'avancement de grade 2024 - Création de postes

PV approuvé le 29/04/2024