Conseil Municipal du 6 juillet 2026

ORDRE DU JOUR

Liste des délibérations

DELIBERATIONS

Marché de gestion des équipements du service public de l'eau potable
Présentation du rapport annuel 2025 du délégataire

Marché alimentaire de la Commune de Vaujany : Approbation du règlement intérieur

Approbation de la convention d'utilisation de la Patinoire, du Gymnase et de la salle de remise en forme du Pôle Sports Loisirs par l'association sportive "Ski Club de Vaujany"

Approbation d'une convention d'occupation temporaire avec la société électricité de France (EDF) relative aux travaux de maintenance de la conduite forcée du Verney.

Approbation d'une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec EDF pour la réalisatino de travaux de réfection de l'étanchéité du réservoir de Rif Jany

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de location d'un local professionnel conclu avec la société SATA GROUP

Approbation de l'avenant n°1 au bail commercial conclu pour l'exploitation de la supérette située Place de la Fare conclu avec la société SVS

Actualisation de la tarification des droits de place du marché hebdomadaire en intégration dans la régie de recette afférente

Pôle Enfance de Vaujany - Centre de loisirs (ALSH) : Approbation du montant de la participation des familles pour le séjour été 2026 groupe des Alpinistes

Régie Pôle Culturel : modification de tarifs

Mise en place du mode de règlement par prélèvement SEPA pour les services publics locaux

Vente d'un véhicule de transport en commun : Approbation du montant de la vente et autorisation de la cession

Rénovation de la Résidence de tourisme « Les Hauts de la Drayre » - Avenant aux marchés de travaux

Convention de Co-Maitrise d'ouvrage pour les réseaux humides à conclure avec la Régie d'assainissement collectif du Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche

Maintenance des installations techniques du Pôle Sports Loisirs - Approbation d'un avenant n°2 au marché

Service Communication : création d'un emploi contractuel de Chargé-e d'évènementet de communication pour faire face à un accroissement temporaire d'activité

Service Communication : création d'un emploi contractuel de Chargé-e de mission Responsabilité Sociétale des Organisation pour faire face à un accroissement temporaire d'activité

Pôle Sports Loisirs : création d'un emploi contractuel de Technicien de maintenance pour faire face à un accroissement temporaire d'activité

Approbation des propositions du Conseil d'Exploitation de l'Office de Tourisme Municipal réuni en date du 15 juin 2026

Office du tourisme : Approbation de nouveaux tarifs et intégration au sein de la régie des recettes existante