Conseil Municipal du 7 février 2025

DELIBERATIONS

Convention Territoriale Globale conclue entre la CAF, la Communauté de Communes de l'Oisans, la MSA, le Département de l'Isère et les Communes de l'Oisans : Renouvellement pour la période 2025-2029


Délibération n° 01-07022025-01

Acquisition par la commune des parcelles cadastrées AA 122 – AA 125 – AA 126


Délibération n° 01-07022025-02

Résidence Les Hauts de la Drayre : Approbation du contrat de gérance mandat avec Vacancéole


Délibération n° 01-07022025-03

Décision de rechercher des financements par voie d'emprunt dans le cadre du financement des investissements 2025-2026 - Délégation au maire


Délibération n° 01-07022025-04

Demande de subvention pour les travaux de réhabilitation thermique de la Résidence « Le Rochas » - Bâtiments A, B et C  au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL)


Délibération n° 01-07022025-05

Demande de subvention pour les travaux de réhabilitation thermique de la Résidence « Le Rochas » - Bâtiments A, B et C au titre du Fonds Vert


Délibération n° 01-07022025-06

Demande de subvention pour les travaux de réhabilitation thermique de la Résidence « Le Rochas » - Bâtiments A, B et C auprès du Département de l'Isère


Délibération n° 01-07022025-07

Dôme des Rousses : Approbation des tarifs ‘'logements touristiques'' pour l'été 2025


Délibération n° 01-07022025-08

Dôme des Rousses : Approbation des tarifs ‘'logements saisonniers'' pour l'été 2025


Délibération n° 01-07022025-09

Régies de recettes
- n°66517 dénommée « Aire de camping-car, Cautions et locations des salles communales et Droits de place du marché hebdomadaire »
- n°66519 « Amphithéâtre »
- n°066520 « Pôle Sports Loisirs » et 066504 « Patinoire piscine »
Approbation de nouveaux tarifs


Délibération n° 01-07022025-10

Aménagement de la Place de la Fare - Avenants aux marchés de travaux


Délibération n° 01-07022025-11

Groupement de commandes avec la Communauté de Communes de l'Oisans pour la fourniture et l'acheminement d'énergie et services associés


Délibération n° 01-07022025-12

Adhésion à l'Association Nationale des Croix de Guerre et de la Valeur Militaire et paiement de la cotisation 2025


Délibération n° 01-07022025-13

Débat d'orientation budgétaire 2025


Délibération n° 01-07022025-14

PROCES-VERBAL approuvé en séance le 14 mars 2025


PV CM 07 02 2025.pdf