Conseil Municipal du 7 février 2025
DELIBERATIONS
Convention Territoriale Globale conclue entre la CAF, la Communauté de Communes de l'Oisans, la MSA, le Département de l'Isère et les Communes de l'Oisans : Renouvellement pour la période 2025-2029
Délibération n° 01-07022025-01
Acquisition par la commune des parcelles cadastrées AA 122 – AA 125 – AA 126
Délibération n° 01-07022025-02
Résidence Les Hauts de la Drayre : Approbation du contrat de gérance mandat avec Vacancéole
Délibération n° 01-07022025-03
Décision de rechercher des financements par voie d'emprunt dans le cadre du financement des investissements 2025-2026 - Délégation au maire
Délibération n° 01-07022025-04
Demande de subvention pour les travaux de réhabilitation thermique de la Résidence « Le Rochas » - Bâtiments A, B et C au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL)
Délibération n° 01-07022025-05
Demande de subvention pour les travaux de réhabilitation thermique de la Résidence « Le Rochas » - Bâtiments A, B et C au titre du Fonds Vert
Délibération n° 01-07022025-06
Demande de subvention pour les travaux de réhabilitation thermique de la Résidence « Le Rochas » - Bâtiments A, B et C auprès du Département de l'Isère
Délibération n° 01-07022025-07
Dôme des Rousses : Approbation des tarifs ‘'logements touristiques'' pour l'été 2025
Délibération n° 01-07022025-08
Dôme des Rousses : Approbation des tarifs ‘'logements saisonniers'' pour l'été 2025
Délibération n° 01-07022025-09
Régies de recettes
- n°66517 dénommée « Aire de camping-car, Cautions et locations des salles communales et Droits de place du marché hebdomadaire »
- n°66519 « Amphithéâtre »
- n°066520 « Pôle Sports Loisirs » et 066504 « Patinoire piscine »
Approbation de nouveaux tarifs
Délibération n° 01-07022025-10
Groupement de commandes avec la Communauté de Communes de l'Oisans pour la fourniture et l'acheminement d'énergie et services associés
Délibération n° 01-07022025-12
Adhésion à l'Association Nationale des Croix de Guerre et de la Valeur Militaire et paiement de la cotisation 2025
Délibération n° 01-07022025-13