Conseil Municipal du 7 novembre 2025

ORDRE DU JOUR

LISTE DES DELIBERATIONS

DELIBERATIONS

Approbation du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Vaujany

DSP DOMAINE SKIABLE – Saison 2023-2024 Présentation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité 

Domaine skiable - Autorisation du grenadage par hélicoptère dans le cadre du PIDA – Saison d'hiver 2025 / 2026

Domaine skiable - Homologation des tarifs secours 2025 / 2026

Convention de gratuité d'accès des piétons au plateau de Montfrais pour la saison Hiver 2025 / 2026

Approbation de la convention de participation financière au fonctionnement de la navette entre Bourg d'Oisans et Vaujany – saison d'hiver 2025/2026 avec la Société SATA Group 

Approbation de la convention de mise à disposition d'un local situé Gare du téléphérique – 38114 VAUJANY au Bureau des Guides de l'Alpe d'Huez

Convention de mise à disposition du Jardin d'Enfants communal de Montfrais et des locaux attachés au Syndicat local des Moniteurs du Ski Français de Vaujany pour la saison d'hiver 2025/2026

Convention de mise à disposition au Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Vaujany de bureaux situés Gare du téléphérique et d'un local technique situé dans le parking enterré de la ZAC Centre

Approbation de la convention avec l'Association « Ski Club de Vaujany » relative à l'attribution d'une avance sur la subvention de fonctionnement – Saison d'hiver 2025 / 2026

Ski Club de Vaujany : Approbation de la convention portant mise à disposition d'un local 

Approbation de la convention avec l'Association « Ski Club de Vaujany » relative à l'attribution d'une subvention pour le financement des courses FIS de l'hiver 2025/2026

Approbation de la convention d'occupation temporaire et de gestion du stade de slalom de Montfrais entre la Commune de Vaujany, le Ski Club de Vaujany et la Société SATA Group pour la saison d'hiver 2025 / 2026 et attribution d'une avance sur subvention au Ski Club de Vaujany 

Organisation des sorties et séjours culturels de la commune de Vaujany pour l'année 2026 : Déclaration sans suite de la procédure et lancement d'une nouvelle consultation

Maintenance des installations techniques du Pôle Sports Loisirs : Approbation d'un avenant n°1 au marché 

Déploiement de panneaux photovoltaïques sur le toit du bâtiment des services techniques : Validation et mise en œuvre du projet 

Café – Bar - Brasserie du Pôle Sports et Loisirs « Le Stou » : Attribution de la convention d'occupation temporaire du domaine public  

Convention de commercialisation sur la place de marché « Mon séjour en montagne » et de mandat avec les sociétés MseM et Lemonway 

Participation financière communale à la formation au Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur 

Dôme des Rousses : Approbation des tarifs ‘'logements saisonniers'' Hiver 2025-2026

Régie de recettes « Pôle Culturel » : Intégration des tarifs pour les sorties à des spectacles culturels en 2026

Budget OT 2025 – Décision modificative n°1

OFFICE DE TOURISME MUNICIPAL : Gratification de fin d'année 2025

BUDGET OFFICE DE TOURISME : Participation à l'opération « Famille Plus, la montagne solidaire » - Versement d'un don à l'Association Petits Princes

OFFICE DE TOURISME MUNICIPAL : Dotation à la régie municipale de l'Office du Tourisme pour l'année 2026 - Versement d'une avance

PROCES-VERBAL approuvé en séance le 15 décembre 2025