Conseil Municipal du 9 février 2024

DELIBERATIONS

Modifications des statuts de la Communauté de Communes de l'Oisans


Délib 02-090224-01

Décision de rechercher des financements par voie d'emprunt dans le cadre du financement des investissements 2024-2026 – délégation au maire


Délib 02-090224-02

Demande de subvention auprès du Département de l'Isère pour les travaux d'aménagement 2024 de l'Espace Nature et Loisirs du Collet


Délib 02-090224-03

Demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes au titre du Bonus Ruralité


Délib 02-090224-04

Avenant au bail dérogatoire conclu avec VACANCEOLE pour la commercialisation et l'exploitation de la résidence de tourisme Les Hauts de la Drayre


Délib 02-090224-05

Avenant au bail dérogatoire conclu avec VACANCEOLE pour la commercialisation et l'exploitation de la résidence de tourisme Le Dôme des Rousses


Délib 02-090224-06

Protection sociale complémentaire Prévoyance du personnel communal - Mandat au CDG 38 pour le lancement d'une consultation


Délib 02-090224-07

PROCES-VERBAL approuvé en séance le 1er mars 2024


PV du 09 02 204.pdf