Conseil municipal du 9 juin 2023 ORDRE DU JOUR Ordre du jour.pdf Délibérations DELIB 07-090623-01 Elections délégués élections sénatoriales.pdf DELIB 07-090623-02 Concession - Composition de la commission de suivi.pdf DELIB 07-090623-03 Concession - Homogation des tarifs Eté 2023 et Hiver 2023 24.pdf DELIB 07-090623-04 Réaménagement site du Collet 3 - Avenants aux marchés de travaux.pdf DELIB 07-090623-05 Groupement commande travaux fauchage - attribution du marché.pdf DELIB 07-090623-06 Chalet Le Flumet - approbation avenant n°2 au bail de gestion avec CHEMINS DU MONDE.pdf DELIB 07-090623-07 Budget Ville 2023 - DM n°1.pdf DELIB 07-090623-08 Régie de recettes Pôle Enfance - nouveaux tarifs.pdf DELIB 07-090623-09 Régie de recettes Pôle Sports Loisirs - nouveaux tarifs.pdf DELIB 07-090623-10 Détermination taux de promotion avancements grade 2023.pdf DELIB 07-090623-11 Désignation du réfèrent déontologue élus et adhésion mission assitance et conseil CDG38.pdf PROCES-VERBAL approuvé en séance le 19 juin 2023 PV 09 06 2023.pdf
