Conseil Municipal du 9 décembre 2024

ORDRE DU JOUR

DELIBERATIONS

Construction d'un programme de logements en accession : promesse de vente avec le groupe PROCIVIS pour la cession d'un tènement issu de la parcelle cadastrée AB 079

Approbation de la convention d'occupation temporaire et de gestion du stade de slalom de Montfrais entre la Commune de Vaujany, le Ski Club de Vaujany et la société SATA Group pour la saison d'hiver 2024/2025 et attribution d'une avance sur subvention au Ski Club de Vaujany

FINANCES - Ski Club de Vaujany : approbation de la convention d'attribution d'une avance sur la subvention 2025

Ski Club de Vaujany : attribution d'une subvention pour le financement des courses FIS de l'hiver 2024/2025 et approbation de la convention afférente

Marché de prestations de services - Organisation des sorties et séjours culturels de la commune de Vaujany pour l'année 2025 : attribution du marché

Travaux d'amélioration thermique – Résidence « Le Rochas » - Bâtiments A / B et C : Approbation de l'Avant-Projet-Définitif, des modalités de lancement de la consultation pour les marchés de travaux et autorisations d'urbanisme

Aménagement de la Place de la Fare - Avenants aux marchés de travaux

Budget VILLE M57 : Décision modificative n°4

Budget VILLE M57 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)

Budget EAU M49 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)

Budget PATINOIRE PISCINE M57 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)

Budget POLE SPORTS LOISIRS M4 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)

Budget OT 2024 – Décision modificative n° 3

Pôle Enfance : Approbation de l'avenant à la convention d'objectifs et de financement à intervenir avec la Caisse d'Allocations Familiales de l'Isère pour les Établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE)

Vaujany Festival ,  Village des Arts à la montagne 2025 Demande de subvention à la Région Auvergne Rhône-Alpes

Vaujany Festival, Village des Arts à la montagne 2025 Demande de subvention au Département de l'Isère

Régie de recettes « Pôle Culturel » : Intégration des tarifs  pour les sorties et  séjours 2025

Régie Pôle Culturel : Intégration d'un nouveau tarif au sein de la boutique du musée

Ressources Humaines - Tableau des effectifs - Pôle Enfance
Création d'un poste permanent d'Adjoint Technique Principal 2ème classe à temps complet
Suppression d'un poste d'Agent de Maîtrise Principal

OFFICE DE TOURISME MUNICIPAL : Approbation des propositions du Conseil d'Exploitation du 13 novembre 2024

PROCES-VERBAL approuvé en séance le 7 février 2025