Conseil Municipal du 10 mars 2023 ORDRE DU JOUR Affiche CM 10 03 2023.pdf DELIBERATIONS Délib 01-100323-01 Place de la Fare _ demande de subvention FEDER FSE FTJ 2021 2027.pdf Délib 01-100323-02 Adhésion Croix de guerre 2023.pdf Délib 01-100323-03 Vente IRISBUS - cession et montant de la mise à prix.pdf Délib 01-100323-04 Vente IVECO - cession et montant de la mise à prix.pdf Délib 01-100323-05 Vente RENAULT MASTER - cession et montant de la mise à prix.pdf Délib 01-100323-06 Vente Fraise YANASE - cession et montant de la mise à prix.pdf Délib 01-100323-07 Tarifs été et intersaison 2023 de la Résidence Les Hauts de la Drayre.pdf Délib 01-100323-08 Remise gracieuse à titre exceptionnel.pdf Délib 01-100323-09 Régie de recettes Pôle Culturel - Match de rugby - tarif complémentaire.pdf Délib 01-100323-10 Requalification RT Hauts de la Drayre - Programme et attribution marché MOE.pdf Délib 01-100323-11 Aménagement Place de la Fare - Validation projet, consultation travaux et autorisations urba.pdf Délib 01-100323-12 Accord-cadre bons de commande travaux lasure - lancement consultation.pdf Délib 01-100323-13 Travaux transformation ancien musée Faune - avenants marchés travaux.pdf Délib 01-100323-14 Travaux requalification Hôtel des Cimes - avenant en moins-value.pdf Délib 01-100323-15 Acquisition de la parcelle E500p RAMPA Réa à l'€ symbollique.pdf Délib 01-100323-16 Constitution d'une servitude de tréfonds Parcelle E319 réseaux eaux usées.pdf PROCES-VERBAL approuvé en séance le 24 mars 2023 PV 10 03 2023.pdf
