Conseil Municipal du 10 avril 2026

ORDRE DU JOUR

LISTE DES DELIBERATIONS

DELIBERATIONS

Délégations de pouvoirs consenties au Maire par le Conseil Municipal pour la durée du mandat 2026-2032

Création et composition des commissions municipales

Élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) et de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)

Désignation des délégués représentant la Commune au sein de Territoire d'Énergie Isère (TE38)

Désignation des délégués au sein de l'Association Espace Belledonne

Désignation du Correspondant Défense et Incendie

ASL LE SAPHIR : Délégation de pouvoir pour siéger au sein de la copropriété

COPROPRIETE LA FARE : Délégation de pouvoir pour siéger au sein de la copropriété

COPROPRIETE LE CRYSTAL BLANC : Délégation de pouvoir pour siéger au sein de la copropriété

Budget Office de tourisme – M4 – Approbation du Compte Financier Unique 2025

Budget Office de Tourisme M4 Affectation du résultat de l'exploitation de l'exercice 2025

BUDGET PRIMITIF OFFICE DE TOURISME M4 2026

Subventions à diverses associations accordées pour 2026

Régie Logement de la Commune de Vaujany – Dôme des Rousses : Approbation des tarifs ‘'logements saisonniers'' Eté 2026 et Hiver 2026-2027

Régie Logement de la Commune de Vaujany – Dôme des Rousses :  Approbation des tarifs ‘'logements touristiques'' 

Approbation de la convention de partenariat au titre du soutien au pastoralisme et à l'entretien de l'alpage de Montfrais

Restaurant du Pôle Sports et Loisirs "Le Stou" Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt

Travaux de maintenance 2026 des grands escalators : Attribution du marché

Rénovation de la Résidence de tourisme "Les Hauts de la Drayre" : avenants aux marchés de travaux

Instauration de la déclaration préalable pour l'édification de clôtures

Concession de type Délégation de service public pour l'exploitation des remontées mécaniques et du domaine skiable de la Commune de Vaujany - Composition de la commission de suivi

Concession de type Délégation de service public pour l'exploitation des remontées mécaniques et du domaine skiable de la Commune de Vaujany  - Approbation des dates d'ouverture et Homologation des tarifs des saisons d'été 2026, d'hiver 2026/2027 et d'été 2027

Création d'emplois jeunes pour la saison d'été 2026

Recrutement d'Agents contractuels de remplacement – Autorisation de principe

Attribution d'une compensation financière pour les élus exerçant une activité professionnelle salariée ou non salariée et subissant une perte de revenus au titre de l'exercice de leur mandat

Approbation des propositions des Conseils d'Exploitation de l'Office de Tourisme Municipal réuni en date du 19 janvier et du 23 février 2026

Approbation des tarifs 2026 des produits vendus par l'Office de Tourisme Municipal et intégration au sein de la régie de recettes existante