Conseil Municipal du 12 janvier 2024

ORDRE DU JOUR

DELIBERATIONS

INTERCOMMUNALITE – Adhésion des communes de Mizoen, de Vaujany et de Villard-Reculas au syndicat d'assainissement des communes de l'Oisans et de la Basse Romanche pour l'exercice de la compétence assainissement non collectif

COMMANDE PUBLIQUE –  Réaménagement du site du Collet à Vaujany Phase 3 – Travaux 2022/2023 : Avenant n°1 au marché de travaux Lot n°2 « Terrassement, aménagement minéral et végétal, mobilier urbain et jeux »

COMMANDE PUBLIQUE –   Travaux pour le remplacement des couvertures des escalators – Validation du projet, approbation des modalités de lancement de la consultation des marchés de travaux et autorisations d'urbanisme

DOMANIALITE –  Bar restaurant du Centre estival du Collet : Renouvellement de la convention de location-gérance saisonnière

FINANCES – Institution et ajustement de la provision pour dépréciation des créances douteuses

FINANCES – Création d'une régie de recettes pour la gestion des locations des appartements du bâtiment Le Dôme des Rousses

FINANCES – Dôme des Rousses : Approbation des tarifs ‘'logements saisonniers'' Été 2024

FINANCES – Dôme des Rousses : Approbation des tarifs ‘'logements touristiques'' Été 2024

FINANCES – Fonds Vert : Demande de subvention pour les travaux de requalification énergétique de la Résidence de Tourisme Les Hauts de la Drayre

FINANCES –  Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) : Demande de subvention pour les travaux de requalification énergétique de la Résidence de Tourisme Les Hauts de la Drayre

FINANCES –   Approbation des tarifs 2024 des produits vendus par l'Office de Tourisme Municipal et intégration au sein de la régie de recettes existante

FONCIER – Parcelles forestières cadastrées Section H164, H166, H168 et H169 : Acquisition des parcelles appartenant aux Consorts MICHEL Daniel domicilié à Allemond

FONCIER –  Constitution d'une servitude de tréfonds sur la parcelle communale Section G n°1994 pour l'implantation de réseaux de distribution publique d'électricité

Délibération relative à la mise en place de la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat

Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade 2024

Tableau des effectifs - Filière Administrative - Création d'un poste permanent d'Attaché Principal Territorial à temps complet (catégorie A)

Montant des indemnités de fonction du Maire

Montant des indemnités de fonction des Adjoints

PROCES-VERBAL approuvé en séance le 9 février 2024