Conseil Municipal du 13 janvier 2023 ORDRE DU JOUR Ordre du jour 13 01 2023.pdf Délibérations Délib 01-130123-01 Réaménagement place de la Fare - validation du programme de travaux et subvention.pdf Délib 01-130123-02 Budget PP Versement d’un don à l’Association Petits Princes.pdf Délib 01-130123-03 Régie Pôle Culturel - Intégration des tarifs séjours culturels 2023.pdf Délib 01-130123-04 Régie Cautions - Approbation des tarifs de location de la salle Rif Fontan.pdf Délib 01-130123-05 Travaux sécurisation alimentation EP - Avenant n°1.pdf Délib 01-130123-06 MOE travaux réaménagement Place de la Fare - Avenant n°1.pdf Délib 01-130123-07 Accord-cadre à bons de commande travaux de voirie.pdf Délib 01-130123-08 Assurance des risques statutaires - Adhésion contrat groupe CDG.pdf Délib 01-130123-09 Approbation de la convention d’adhésion CDG 38 dossiers de retraite CNRACL.pdf Délib 01-130123-10 Acquisition F n°460p et 461p appartenant aux consorts JACQUEMET à l’Euro symbolique.pdf Délib 01-130123-11 Approbation convention mandat gestion accueil état des lieux gîtes communaux.pdf Délib 01-130123-12 Renouvellement mandat gestion gîtes communaux avec le SIRT.pdf PROCES-VERBAL approuvé en séance le 10 février 2023 PV 13 01 2023.pdf
