Conseil Municipal du 13 février 2026
DELIBERATIONS
Budget VILLE – M57 – Approbation du Compte Financier Unique 2025
Délibération n°02_13022026_01
Budget Pôle Sports Loisirs – M4 – Approbation du Compte Financier Unique 2025
Délibération n°02_13022026_04
Budget VILLE – M57 Affectation du résultat de l'exploitation de l'exercice 2025
Délibération n°02_13022026_05
Budget EAU – M49 – Affectation du résultat de l'exploitation de l'exercice 2025
Délibération n°02_13022026_06
Budget PATINOIRE PISCINE – M57 Affectation du résultat de l'exploitation de l'exercice 2025
Délibération n°02_13022026_07
Budget POLE SPORTS LOISIRS – M4 Affectation du résultat de l'exploitation de l'exercice 2025
Délibération n°02_13022026_08
Dotation à la régie municipale de l'Office du Tourisme pour l'année 2026 : Montant et modalités de versement
Délibération n°02_13022026_13
Budget annexe M57 Patinoire Piscine Versement d'une subvention pour l'année 2026
Délibération n°02_13022026_15
Budget annexe M4 Pôle Sports Loisirs Versement d'une subvention pour l'année 2026
Délibération n°02_13022026_16
Adhésion de la Commune à diverses associations et organismes pour l'année 2026
Délibération n°02_13022026_18
Régie de recettes « Locations des salles communales » : Approbation d'un nouveau tarif
Délibération n°02_13022026_19
Demande de renouvellement de classement de la Commune de Vaujany en qualité de « Commune Touristique »
Délibération n°02_13022026_20
Rénovation et réhabilitation thermique de la Résidence « Le Rochas » - Avenants aux marchés de travaux
Délibération n°02_13022026_21
Aménagement Espace Multi Accueil Bâtiment « Le Saphir » - Avenant aux marchés de travaux
Délibération n°02_13022026_22
Création d'emplois saisonniers dans les différents services communaux pour la saison d'été 2026
Délibération n°02_13022026_23
Tableau des effectifs – Création d'un poste de Garde-Champêtre (cat C) ou d'un Agent de Police Municipale (cat C)
Délibération n°02_13022026_24
Tableau des effectifs - Procédure d'avancement de grade 2026 - Création de postes
Délibération n°02_13022026_25
