Conseil Municipal du 15 septembre 2023

ORDRE DU JOUR

DELIBERATIONS

Délib 11-150923-01 Modalité d'exploitation après travaux de rénovation et requalification de la résidence Les Hauts de la Drayre - choix du futur exploitant - entrée en négociation privilégiée

Délib 11-150923-02  Demande de surclassement démographique

Délib 11-150923-03 Approbation de la convention relative au partenariat avec la FFHG  et la Commune de Vaujany

Délib 11-150923-04 Rénovation du Centre d'accueil de loisir avec hébergement « Le Flumet » à Vaujany : Avenants aux marchés de travaux

Délib 11-150923-05 Budget Eau – Mise en place de tarifs aux usagers

Délib 11-150923-06 BUDGET M4 LES HAUTS DE LA DRAYRE : Décision modificative n° 1

Délib 11-150923-07 Réalisation de travaux dans les locaux de l'Agence Postale Intercommunale (API) et l'Espace France Service de la Vallée de l'Eau d'Olle :  Versement d'un fonds de concours à la Communauté de Communes de l'Oisans

Délib 11-150923-08 Conventionnement avec l'Agence Nationale des Chèques Vacances

Délib 11-150923-09 Pôle Enfance - Centre de loisirs : Approbation du montant de la participation des familles pour  le séjour été 2023 groupe des Alpinistes – Camp itinérant en Oisans

Délib 11-150923-10 Création d'emplois saisonniers pour la saison d'hiver 2023/2024 dans les différents services communaux

Délib 11-150923-11 Tableau des effectifs – Filière Administrative –  Création d'un poste permanent d'Attaché Territorial à temps complet (catégorie A)

Délib 11-150923-12 Direction Station : création d'un emploi contractuel  de Chargée de communication pour faire face à un accroissement temporaire d'activité

MOTION

Délib 11-150923-13 COMMUNE DE VAUJANY : Motion de soutien à la candidature commune  des Régions Auvergne-Rhône-Alpes et Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur  pour les Jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver 2030

PROCES-VERBAL approuvé en séance le 23 octobre 2023