Conseil Municipal du 15 décembre 2025

ORDRE DU JOUR

LISTE DES DELIBERATIONS

DELIBERATIONS

Adoption du règlement intérieur du cimetière communal et tarifs des concessions funéraires 

Création d'un ossuaire dans le cimetière communal

Travaux de remplacement des couvertures et fermetures verticales des escalators : Approbation d'un avenant n°4 au marché 

Rénovation de la Résidence de tourisme « Les Hauts de la Drayre » : Avenants aux marchés de travaux 

Travaux de réfection et aménagement de voirie aux abords de la Résidence de tourisme « Les Hauts de la Drayre » - Avenant n°1 au marché

Rénovation et réhabilitation thermique de la Résidence « Le Rochas » - Avenants aux marchés de travaux 

Organisation des sorties et séjours culturels de la commune de Vaujany pour l'année 2026 : Attribution du marché

Budget VILLE M57 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)

Budget EAU M49 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)

Budget PATINOIRE PISCINE M57 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)

Budget POLE SPORTS LOISIRS M4 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)

Budget OFFICE DE TOURISME DE VAUJANY M4 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)

Vaujany Festival, Village des Arts à la montagne 2026 Demande de subvention au Département de l'Isère

Vaujany Festival, Village des Arts à la montagne 2026 Demande de subvention à la Région Auvergne Rhône-Alpes

Restaurant du Pôle Sports et Loisirs « Le Stou » : Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt 

Convention valant Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) du Domaine Public Communal à titre gratuit au profit de l'association AFRAT

Acquisition de la parcelle Section D n°474

Acquisition d'un tènement issu de la parcelle cadastrée Section D201

Acquisition d'un tènement issu des parcelles cadastrées Section D199 / D200 / D203

Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade 2026

Adhésion au contrat cadre : Déploiement, émission et livraison de titres restaurant dématérialises et papiers pour les agents territoriaux de l'Isère

Approbation des propositions du Conseil d'Exploitation de l'Office de Tourisme Municipal réuni en date du 17 novembre 2025

Budget OT 2025 – Décision modificative n°2

PROCES-VERBAL approuvé en séance le 30 janvier 2026