Conseil Municipal du 18 mai 2026

DELIBERATIONS

Demande de renouvellement de classement de la Commune de Vaujany en qualité de "Station de Tourisme"


Délibération n°05_18052026_01

Restaurant du Pôle Sports et Loisirs "Le Stou" : attribution de la convention d'occupation temporaire du domaine public


Délibération n°05_18052026_02

Restaurant d'altitude "Le Vaujaniat" : lancement d'un appel à manifestation d'intérêt


Délibération n°05_18052026_03

Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)


Délibération n°05_18052026_04

Régies de recettes "Patinoire Piscine" et "Pôle Sports Loisirs" : approbation de nouveaux tarifs et de nouveaux libellés et intégration au sein des régies de recettes existantes


Délibération n°05_18052026_05

Régie Amphithéâtre : approbation de nouveaux tarifs et intégration au sein de la régie de recettes existante


Délibération n°05_18052026_06

PROCES-VERBAL approuvé en séance le 5 juin 2026


PV CM 18 05 2026.pdf