Conseil Municipal du 20 mars 2026

ORDRE DU JOUR


Ordre du jour.pdf

Détermination du nombre d'adjoints


Délibération n°03-20032026-02

Élection des adjoints au Maire


Délibération n°03-20032026-03

Désignation des délégués représentant la Commune au sein de la Communauté de Communes de l'Oisans (CCO)


Délibération n°03-20032026-04

Désignation des délégués représentant la Commune au sein du Syndicat d'Assainissement des communes de l'Oisans et de la Basse Romanche (SACO)


Délibération n°03-20032026-05

Fixation du montant des indemnités de fonction du Maire 


Délibération n°03-20032026-06

Fixation du montant des indemnités de fonction des Adjoints


Délibération n°03-20032026-07

Délibération fixant les frais de représentation du Maire


Délibération n°03-20032026-08

PROCES-VERBAL approuvé en séance le 10 avril 2026


PV 20 03 2026.pdf