Conseil Municipal du 20 novembre 2024
DELIBERATIONS
Rapport local de suivi de l'artificialisation des sols pour la période 2021-2024 – Débat et vote
Délibération n° 11-201124-01
Élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Application du décret n° 2023-195 du 22 mars 2023 concernant l'article R151-28 du code de l'urbanisme,
Bilan de la concertation et arrêt du projet de plan local d'urbanisme de Vaujany
Délibération n° 11-201124-02
Autorisation de grenadage depuis hélicoptère pour la saison d'Hiver 2024 / 2025
Délibération n° 11-201124-04
Convention de gratuité d'accès des piétons au plateau de Montfrais pour la saison Hiver 2024 / 2025
Délibération n° 11-201124-05
Approbation de la convention de participation financière au fonctionnement de la navette entre Bourg d'Oisans et Vaujany - saison d'hiver 2024/2025 avec la société SATA Group
Délibération n° 11-201124-06
Approbation de la convention de mise à disposition d'un local situé Gare du téléphérique - 38114 VAUJANY au Bureau des Guides de l'Alpe d'Huez
Délibération n° 11-201124-07
Convention de mise à disposition du Jardin d'enfants communal de Montfrais et des locaux attachés au Syndicat local des moniteurs du Ski français de Vaujany pour la saison d'hiver 2024/2025
Délibération n° 11-201124-08
Convention de mise à disposition au Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Vaujany de bureaux situés Gare du téléphérique et d'un local technique situé dans le parking enterré de la ZAC Centre
Délibération n° 11-201124-09
Rénovation du Centre d'accueil de loisir avec hébergement "Le Flumet" - Avenants aux marchés de travaux
Délibération n° 11-201124-10
Rénovation de la Résidence de tourisme "Les Hauts de la Drayre" : Avenants aux marchés de travaux
Délibération n° 11-201124-11
Convention constitutive d'un groupement de commande pour la mise en œuvre et la sous-traitance de la gouvernance des données personnelles
Délibération n° 11-201124-12
Modalités de fonctionnement du Centre de Loisirs Acquisition d'un local dans le bâtiment du Saphir
Délibération n° 11-201124-13
Création et inscription d'un sentier piéton entre Montfrais et l'Alpette au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée (PDIPR)
Délibération n° 11-201124-14
Dôme des Rousses : Approbation des tarifs ‘'logements touristiques'' Hiver 2024
Délibération n° 11-201124-16
Association Canoë Kayak Oisans : Reconduction de la convention de mise à disposition de la piscine
Délibération n° 11-201124-17
Ressources Humaines – Tableau des effectifs – Service Entretien – Création d'un poste permanent d'Adjoint Technique à temps complet
Cadre d'emploi des Adjoints Techniques Territoriaux (cat.C)
Suppression d'un poste d'Agent de Maîtrise
Délibération n° 11-201124-18
OFFICE DE TOURISME MUNICIPAL : Dotation à la régie municipale de l'Office du Tourisme pour l'année 2025 - Versement d'une avance
Délibération n° 11-201124-20
