Conseil Municipal du 21 octobre 2024

ORDRE DU JOUR

Motion présentée par Madame Mariane Michel, première adjointe au maire et Monsieur Michel Vaccon, deuxième adjoint au maire : Acquisition par la commune des parcelles cadastrées AA 122 – AA 125 – AA 126

Motion

DELIBERATIONS

Transport public de personnes entre Vaujany et Bourg d'Oisans pour la saison d'hiver 2024/2025 et la saison d'été 2025 : Attribution du marché

Délibération n° 10-211024-01

Marché de remplacement des couvertures et fermetures verticales des escalators - Avenant n°3 pour prestations complémentaires et prolongation des délais d'exécution

Délibération n° 10-211024-02

Achat de matériels et équipements pour la mise en place d'une activité de karting sur glace - Approbation des modalités de lancement de la consultation

Délibération n° 10-211024-03

Projet de construction de logements à destination des saisonniers - Lancement d'un Mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage

Délibération n° 10-211024-04

BUDGET VILLE M57 : Décision modificative n°2

Délibération n° 10-211024-05

Pôle Sports Loisirs : approbation de nouveaux tarifs et de nouveaux libellés et intégration au sein des régies de recettes existantes

Délibération n° 10-211024-06

Conventions pour le déneigement par la Commune de Vaujany des voies privées des copropriétés situées sur le territoire communal pour la saison d'hiver 2024/2025

Délibération n° 10-211024-07

Convention relative à la gestion et à l'exploitation du Gîte collectif « Côte Belle » - Hameau de la Villette

Délibération n° 10-211024-08

Convention relative à la gestion et à l'exploitation du Centre de vacances « Le Flumet » - Hameau de Pourchery

Délibération n° 10-211024-09

PERSONNEL - PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE PRÉVOYANCE – ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION PROPOSEE PAR LE CDG38

Délibération n° 10-211024-10

Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade 2025

Délibération n° 10-211024-11