Conseil municipal du 23 octobre 2023
DELIBERATIONS
Délib 12-231023-01 Transfert de la compétence SPANC au SACO
Delib 12_23102023_01 Transfert de la compétence SPANC au SACO.pdf
Délib 12-231023-04 Convention de gratuité d'accès des piétons au plateau de Montfrais pour la saison Hiver 2023 / 2024
Delib 12_23102023_04 Convention de gratuité d'accès des piétons au plateau de Montfrais 2023 2024.pdf
Délib 12-231023-05 Approbation de la convention de mise à disposition d'un local situé Gare du téléphérique – 38114 VAUJANY au Bureau des Guides de l'Alpe d'Huez
Delib 12_23102023_05 Convention de mise à disposition d'un local Bureau des Guides.pdf
Délib 12-231023-06 Groupement de commandes avec la Communauté de Communes de l'Oisans pour la fourniture et l'acheminement d'énergie et services associés
Delib 12_23102023_06 Gpt de commande CCO Fourniture Energie.pdf
Délib 12-231023-07 Marché de prestations de services - Organisation des sorties et séjours culturels de la commune de Vaujany pour l'année 2024 : Attribution du marché
Delib 12_23102023_07 Organisation des sorties et séjours culturels 2024 Attribution du marché.pdf
Délib 12-231023-08 Marché de prestations et fournitures pour la maintenance des ascenseurs inclinés de Vaujany
Approbation des modalités de lancement de la consultation
Delib 12_23102023_08 Ascenseurs inclinés - lancement de la consultation.pdf
Délib 12-231023-09 Maintenance des installations techniques du Pôle Sports Loisirs : approbation d'un avenant n°1 au marché passé avec la société EOLYA
Delib 12_23102023_09 Maintenance des installations du PSL Avenant 1 au marché EOLYA.pdf
Délib 12-231023-10 Rénovation du Centre d'accueil de loisir avec hébergement « Le Flumet » à Vaujany : Avenants aux marchés de travaux
Delib 12_23102023_10 Rénovation du centre Le Flumet - avenant au marché.pdf
Délib 12-231023-11 Travaux d'entretien des bâtiments communaux – Echafaudage – Lasure – Garde-corps – Travaux divers - : Suite donnée à la consultation
Delib 12_23102023_11 Travaux d'entretien lasure - suite à donner à la consultation.pdf
Délib 12-231023-12 Régie de recettes « Pôle Culturel » : Intégration des tarifs pour les sorties et séjours culturels 2024
Delib 12_23102023_12 Régie de recettes Pôle Culturel - tarifs des sorties et séjours culturels 2024.pdf
Délib 12-231023-13 Régie Pôle Culturel : modification de tarifs
Delib 12_23102023_13 Régie de recettes Pôle Culturel - modification de tarifs.pdf
Délib 12-231023-14 Régie Les Hauts de la Drayre : Approbation des tarifs Hiver 2023/2024
Delib 12_23102023_14 Régie de recettes Les Hauts de la Drayre - tarifs Hiver 2023 2024.pdf
Délib 12-231023-15 Aide d'urgence aux victimes de crises humanitaires au Maroc et en Libye Versement d'une aide à la Croix-Rouge Française
Delib 12_23102023_15 Aide d'urgence Maroc Libye.pdf
Délib 12-231023-16 Conventions pour le déneigement par la Commune de Vaujany des voies privées des copropriétés situées sur le territoire communal pour la saison d'hiver 2023/2024
Delib 12_23102023_16 Convention déneigement des voies privées des copropriétés.pdf
Délib 12-231023-17 APPROBATION DE LA CONVENTION D'UTILISATION DE LA PATINOIRE PAR L'ASSOCIATION SPORTIVE
Delib 12_23102023_17 Convention utilisation patinoire Curling Pierre de Feu.pdf
Délib 12-231023-18 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MATERIEL ENTRE LA COMMUNE D'HUEZ EN OISANS ET LA COMMUNE DE VAUJANY
Delib 12_23102023_18 Convention de mise à disposition de matériel entre Huez et Vaujany.pdf
Délib 12-231023-19 Approbation de la Convention relative au partenariat avec le Grenoble Isère Métropole Patinage et la Commune de Vaujany
Delib 12_23102023_19 Approbation de la convention Partenatiat GIMP.pdf
Délib 12-231023-20 Convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l'État: approbation de l'avenant n°2
Delib 12_23102023_20 Convention Actes - approbation de l'avenant 2.pdf
