Conseil Municipal du 25 août 2025

DELIBERATIONS

Pôle Enfance : Approbation du projet d'établissement du Pôle Enfance de Vaujany


Délibération n°06_25082025_01

Pôle Enfance – Approbation du règlement de fonctionnement du Multi-Accueil du Pôle Enfance de Vaujany à l'usage des familles


Délibération n°06_25082025_02

Convention de participation financière aux frais de fonctionnement de la classe d'unité localisée pour l'inclusion scolaire (ULIS) pour les enfants non eybinois accueillis durant l'année scolaire 2024-2025


Délibération n°06_25082025_03

Convention de participation financière à l'installation d'aires de jeux au sein des écoles maternelle et primaire d'Allemond


Délibération n°06_25082025_04

Organisation des sorties et séjours culturels de la Commune de Vaujany pour l'année 2026 : Lancement de la consultation


Délibération n°06_25082025_05

Rénovation de la Résidence de tourisme « Les Hauts de la Drayre » : Avenants aux marchés de travaux


Délibération n°06_25082025_06

BUDGET VILLE 2025 : Retrait de la délibération n° 05-11072025-11 et approbation de la décision modificative n°1


Délibération n°06_25082025_07

BUDGET EAU 2025 : Décision modificative n°1


Délibération n°06_25082025_08

Occupation précaire des parcelles cadastrées AB0203 et AB0204 : Indemnité d'occupation


Délibération n°06_25082025_09

Pôle Sports Loisirs : approbation de nouveaux tarifs et intégration au sein des régies de recettes existantes


Délibération n°06_25082025_10

Approbation des propositions du Conseil d'Exploitation de l'office de tourisme municipal réuni en date du 7 juillet 2025


Délibération n°06_25082025_11