Conseil municipal du 4 novembre 2022 ORDRE DU JOUR OJ CM 04 11 2022.pdf DELIBERATIONS Délib 13-041122-01 Budet M14 Ville Décision modificative n°2.pdf Délib 13-041122-02 Budget M14 Patinoire Piscine Décision modificative n°1.pdf Délib 13-041122-03 Budget M4 Pôle Sports Loisirs Décision modificative n°1.pdf Délib 13-041122-04 Ski CLub de Vaujany - avance sur subvention 2023.pdf Délib 13-041122-05 Ski Club de Vaujany - subvention Courses FIS et CE 2022 2023.pdf Délib 13-041122-06 Attribution d'une subvention Espace Belledonne.pdf Délib 13-041122-07 Régie de recettes Aire de camping car - nouveaux tarifs.pdf Délib 13-041122-08 Rénovation Place de la Fare - demande de subvention Région - Bonus Ruralité.pdf Délib 13-041122-09 Mise à disposition de l'ESF Vaujany de bureaux et local technique.pdf Délib 13-041122-10 Convention de mise à disposition de l'ESF Vaujany du jardin d'enfants et des locaux attaché.pdf Délib 13-041122-11 Approbation de la convention pour la gestion et l'entretien du Snow-Park et du Petit-Park avec l'ESF pour la saison d'hiver 22 23.pdf Délib 13-041122-12 Approbation de la COT et de gestion duStade de slalom Délib 13-041122-13 Ski Club de Vaujany Approbation de la convention portant mise à disposition d'un local Délib 13-041122-14 Le Vaujaniat Attribution de la COT.pdf.pdf Délib 13-041122-15 Le Stou Attribution de la COT.pdf.pdf Délib 13-041122-16 Raccordement Collet réseaux existants - lancement consultation travaux.pdf Délib 13-041122-17 Transport public personnes Vaujany Bourg d'Oisans - attribution marché.pdf Délib 13-041122-18 PSL Marché prestations entretien surfaçage et maintenance - lancement consultation.pdf Délib 13-041122-19 Travaux requalification Hôtel les Cimes - Avenants marchés travaux.pdf Délib 13-041122-20 DSP Remontées mécaniques - convention commerciale 2022 2023.pdf Délib 13-041122-21 Reconduction convention tripartite SAF SPL Transport de charges explosives dans le cadre du PIDA.pdf Délib 13-041122-22 Autorisation de grenadage depuis hélicoptère Application du PIDA saison 2022 2023.pdf Délib 13-041122-23 SPL Oz Vaujany - Homologation des tarifs secours 2022 2023.pdf Délib 13-041122-24 Convention Taxi des Ecrins relative à l'évacuation des blessés.pdf Délib 13-041122-25 Convention Taxi Ambulances Guillermin relative à l'évacuation des blessés.pdf Délib 13-041122-26 Reconduction Convention Canoe Kayak 2022 2023.pdf Délib 13-041122-27 Approbation de la convention de mise à disposition d'un local Bureau des Guides de l'AH.pdf Délib 13-041122-28 FONCIER – Acquisition d’une partie des parcelles cadastrées Section F n°460 et 461.pdf Délib 13-041122-29 Office de tourisme municipal Gratification de fin d’année 2022.pdf PROCES-VERBAL approuvé en séance le 2 décembre 2022 PV.pdf
