Mentions légales

Editeur du site

Mairie de Vaujany
Le Village
38114 VAUJANY

 

Hébergeur du site

Xsalto

 

Données personnelles

Les adresses électroniques et informations personnelles des internautes qui s’abonnent à la lettre d’information, déposent une demande de contactt ou retirent un dossier d'appel d'offre ne sont utilisées qu’à ces fins et ne font l’objet d’aucune communication à des tiers.

Selon l'Art. 34 de la loi "Informatique et Libertés", les internautes disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Pour l’exercer, ils peuvent s’adresser à la Mairie de Vaujany, Le Village, 38114 Vaujany.