Conseil municipal du 7 juillet 2023 ORDRE DU JOUR Ordre du jour CM 07 07 2023.pdf DELIBERATIONS Délib 09-070723-01 Elaboration du PLU PADD.pdf Compte rendu du débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables Projet d'Aménagement et de Développement Durables Délib 09-070723-02 Souscription d'un emprunt de 3 000 000 € auprès de la Société Générale.pdf Délib 09-070723-03 Contrat de location d'un local professionnel avec la société SATA Group.pdf Délib 09-070723-04 Convention d'entretien, d'exploitation et de mise en sécurité des pistes VTT.pdf Délib 09-070723-05 Aménagement Place de la Fare Attribution marchés travaux.pdf Délib 09-070723-06 Aménagement place Fare Lot 1 Approbation Avenant 1.pdf Délib 09-070723-07 Travaux rénovation centre accueil de loisir avec hébergement Le Flumet - Attribution marchés lots 4,6,14 et 15.pdf Délib 09-070723-08 Transport public personnes Vaujany Bourg d'Oisans - Approbation modalités lancement consultation.pdf Délib 09-070723-09 Travaux entretien bâtiments communaux - approbation avenant transfert marché à GDES REVANTI BATTAGLINO.pdf Délib 09-070723-10 Renouvellement de la convention de mise à disoisition du PSL au Ski Club de Vaujany.pdf Délib 09-070723-11 Foncier Parcelles forestières H164 166 168 169.pdf Délib 09-070723-12 Office de tourisme - approbation des propositions du CE du 19 06 2023.pdf PROCES-VERBAL approuvé en séance le 4 août 2023 PV 07 07 2023.pdf
