Conseil municipal du 7 octobre 2022 ORDRE DU JOUR Ordre du jour 07 10 2022.pdf DELIBERATION Délib 12-071022-01 Budget Villet et Patinoire Piscine - durée d'amortissements M57.pdf Délib 12-071022-02 Régie Les Hauts de la Drayre - tarifs hiver 2022 23.pdf Délib 12-071022-03 VAC Subvention complémentaire.pdf Délib 12-071022-04 OT Approbation des proposition du CE 5 10 2022.pdf Délib 12-071022-05 OT Approbation de la demande de classement en catégorie I.pdf Délib 12-071022-06 Marché de prestation Agence de presse - attribution.pdf Délib 12-071022-07 Marché de prestation Communication digitale - attribution.pdf Délib 12-071022-08 Acquisition d'un autobus d'occasion - attribution du marché.pdf Délib 12-071022-09 Organisation des sorties et séjours culturels 2023 - lancement de la consultation.pdf Délib 12-071022-10 MOE réhabilitation Résidence Les Hauts de la Drayre - lancement de la consultation.pdf Délib 12-071022-11 Agence Postale Intercommunale - approbation de la convention de co-maîtrise d'ouvrage.pdf Délib 12-071022-12 SPL Oz Vaujany Convention de gratuité d'accès des piétons au plateau de Montfrais.pdf Délib 12-071022-13 Conventions pour le déneigement des copropriétés Saison d'hiver 2022-23.pdf Délib 12-071022-14 Exploitation d'un DAB par la société EURONET SERVICE SAS - avenant 3.pdf Délib 12-071022-15 Convention d'utilisation de la patinoire et gymnase par le Hockey Club.pdf Délib 12-071022-16 Convention d'utilisation de la patinoire et gymnase par le VAC.pdf Délib 12-071022-17 Création emplois saisonniers hiver 2022 2023.pdf Délib 12-071022-18 Mandatement CDG38 pour lancement consultation contrat assurance risques statutaires.pdf PROCES-VERBAL approuvé en séance le 4 novembre 2022 PV 07 10 2022.pdf
