Conseil municipal du 8 juillet 2022 ORDRE DU JOUR Ordre du jour.pdf DELIBERATIONS Délib 08-080722-01 Budget Ville - Admissions en non valeur Titres de 2015-2019.pdf Délib 08-080722-02 Budget PP - Admission en non valeur Titre de 2017.pdf Délib 08-080722-03 Budget PSL - Admission en non valeur Titre de 2017.pdf Délib 08-080722-04 Budget OT DM1.pdf Délib 08-080722-05 Budget Ville - Attribution d'une subvention à l'association AIGUA D'OLLE.pdf Délib 08-080722-06 Régie Pôle Sports Loisirs - nouveau tarif.pdf Délib 08-080722-07 Régie Pôle culturel - nouveau tarif.pdf Délib 08-080722-08 OT approbation des propositions du CE du 08 07 2022.pdf Délib 08-080722-09 Dôme des Rousses - modalités de commercialisation, gestion et d'exploitation.pdf Délib 08-080722-10 Neige de culture - Modification du parc d'enneigeurs tranche 2022.pdf Délib 08-080722-11 Marché de construction clé en matin d'un tapis couvert d'une galerie - Avenant n°1.pdf Délib 08-080722-12 Travaux Eclairage public - avenants aux marchés.pdf Délib 08-080722-13 Transport public de personnes entre Vaujany et Bourg d’Oisans - avenant n°3.pdf Délib 08-080722-14 Transport public Vaujany BO - lancement de la consultation.pdf Délib 08-080722-15 Convention relative à l'organisation du gala de Noël les Stars de la Glace.pdf DELIB 08-080722-16 Création emploi Apprenti dans le cadre d'un BTS Agricole Aménagements Paysagers.pdf Délib 08-080722-17 Ressources Humaines - Modification du règlement des astreintes de sécurité.pdf Délib 08-080722-18 Acquisition de la parcelle cadastrée Section F n°462 appartenant aux consorts MORILLE.pdf Délib 08-080722-19 Acquisition de la parcelle cadastrée Section F n°909 appartenant aux consorts CHANOUX.pdf PROCES-VERBAL approuvé en séance le 05/08/2022 PV.pdf
