Conseil Municipal du 8 décembre 2023
DELIBERATIONS
Maintenance des deux ascenseurs inclinés de Vaujany : Attribution du marché
Délib 14-081223-01 Maintenance ascenseurs inclinés Attribution marché.pdf
Transport public de personnes entre Vaujany et Bourg d'Oisans pour la saison d'hiver 2023/2024 et la saison d'été 2024 : Approbation de l'avenant n°1 au marché passé avec la SAS JEAN PERRAUD ET FILS
Délib 14-081223-02 Transport public de personnes Vaujany Bourg d'Oisans Avenant n°1 marché PERRAUD.pdf
Marché de maintenance du Pôle Sports Loisirs: Avenant de prolongation du marché conclu avec la société Eolya
Délib 14-081223-03 Maintenance PSL Avenant prolongation marché conclu avec EOLYA.pdf
BUDGET M57VILLE : Décision modificative n° 2
Délib 14-081223-04 Budget M57 Ville - Décision modificative n°2 .pdf
BUDGET VILLE: Admissions en non-valeur de titres de recettes des années 2014 à 2017
Délib 14-081223-05 Budget Ville Admission en non valeur de titres de recettes des années 2014 à 2017.pdf
BUDGET M49 EAU : Décision modificative n° 2 et versement d'une subvention complémentaire pour l'année 2023
Délib 14-081223-06 Budget M49 EAU Décision modificative n°2 et versement d'une subvention complémentaire.pdf
BUDGET M57 PATINOIRE PISCINE : Décision modificative n° 1 et versement d'une subvention complémentaire pour l'année 2023
Délib 14-081223-07 Budget M57 PP DM n°1 et versement d'une subvention.pdf
BUDGET M4 POLE SPORTS LOISIRS : Décision modificative n° 1 et versement d'une subvention pour l'année 2023
Délib 14-081223-08 Budget M4 Pôle Sports Loisirs Décision modificative n°1 et versement d'une subvention.pdf
BUDGET M4 OFFICE DE TOURISME : Décision modificative n° 1
Délib 14-081223-09 Budget M4 Office de tourisme Décision modificative n°1.pdf
Soutien aux initiatives privées de rénovation énergétique Règlement des aides et modalités d'attribution
Délib 14-081223-10 Soutien aux initiatives privées de rénov énergétique - règlement des aides.pdf
Autorisation de signer la convention relative à l'expérimentation du Compte Financier Unique avec les représentants de l'État
Délib 14-081223-11 Autorisation de signer la convention relative à l'expérimentation du CFU.pdf
Budget VILLE M57 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
Délib 14-081223-12 Budget Ville M57 Ouverture des crédits préalablement au vote du BP2024.pdf
Budget EAU M49 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
Délib 14-081223-13 Budget Eau M49 Ouverture des crédits préalablement au vote du BP2024.pdf
Budget HAUTS DE LA DRAYRE M4 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
Délib 14-081223-14 Budget HDLD M4 Ouverture des crédits préalablement au vote du BP2024.pdf
Budget PATINOIRE PISCINE M57 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
Délib 14-081223-15 Budget PP M57 Ouverture des crédits préalablement au vote du BP2024.pdf
Budget POLE SPORTS LOISIRS M4 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
Délib 14-081223-16 Budget PSL M4 Ouverture des crédits préalablement au vote du BP2024.pdf
Régie Pôle Culturel : modification de tarifs
Délib 14-081223-17 Régie Pôle Culturel modifications de tarifs.pdf
Tableau des effectifs – Filière Technique – Création d'un poste permanent de Technicien Territorial à temps complet (catégorie B)
Délib 14-081223-18 Création poste Technicien Territorial.pdf
Association Canoë Kayak Oisans : Reconduction de la convention de mise à disposition de la piscine
Délib 14-081223-19 Association Canoe Kayak Oisans Reconduction convention mise à disposition piscine.pdf
Approbation de la convention de mandat relative à la gestion de l'accueil, de l'entretien et des états des lieux des gîtes communaux
Délib 14-081223-20 Approbation convention mandat gestion accueil et état des lieux gîtes communaux.pdf
Approbation de l'avenant n°1 à la convention relative à l'organisation du Gala de Noël « Les Stars de la Glace »
Délib 14-081223-21 Approbation avenant n°1 convention organisation Gala Noel Les Stars de la Glace.pdf
Échange Commune de Vaujany / EDF : Parcelle E n°613 / Parcelle E n°64
Délib 14-081223-22 Echange Commune de Vaujany EDF - Parcelle E n°613 - parcelle E n°64.pdf
