Conseil Municipal du 8 décembre 2023

DELIBERATIONS

Maintenance des deux ascenseurs inclinés de Vaujany : Attribution du marché


Délib 14-081223-01 Maintenance ascenseurs inclinés Attribution marché.pdf

Transport public de personnes entre Vaujany et Bourg d'Oisans pour la saison d'hiver 2023/2024 et la saison d'été 2024 : Approbation de l'avenant n°1 au marché passé avec la SAS JEAN PERRAUD ET FILS


Délib 14-081223-02 Transport public de personnes Vaujany Bourg d'Oisans Avenant n°1 marché PERRAUD.pdf

Marché de maintenance du Pôle Sports Loisirs: Avenant de prolongation du marché conclu avec la société Eolya


Délib 14-081223-03 Maintenance PSL Avenant prolongation marché conclu avec EOLYA.pdf

BUDGET M57VILLE : Décision modificative n° 2


Délib 14-081223-04 Budget M57 Ville - Décision modificative n°2 .pdf

BUDGET VILLE: Admissions en non-valeur de titres de recettes des années 2014 à 2017


Délib 14-081223-05 Budget Ville Admission en non valeur de titres de recettes des années 2014 à 2017.pdf

BUDGET M49 EAU : Décision modificative n° 2 et versement d'une subvention complémentaire pour l'année 2023


Délib 14-081223-06 Budget M49 EAU Décision modificative n°2 et versement d'une subvention complémentaire.pdf

BUDGET M57 PATINOIRE PISCINE : Décision modificative n° 1 et versement d'une subvention complémentaire pour l'année 2023


Délib 14-081223-07 Budget M57 PP DM n°1 et versement d'une subvention.pdf

BUDGET M4 POLE SPORTS LOISIRS : Décision modificative n° 1 et versement d'une subvention pour l'année 2023


Délib 14-081223-08 Budget M4 Pôle Sports Loisirs Décision modificative n°1 et versement d'une subvention.pdf

BUDGET M4 OFFICE DE TOURISME : Décision modificative n° 1


Délib 14-081223-09 Budget M4 Office de tourisme Décision modificative n°1.pdf

Soutien aux initiatives privées de rénovation énergétique Règlement des aides et modalités d'attribution


Délib 14-081223-10 Soutien aux initiatives privées de rénov énergétique - règlement des aides.pdf

Autorisation de signer la convention relative à l'expérimentation du Compte Financier Unique avec les représentants de l'État


Délib 14-081223-11 Autorisation de signer la convention relative à l'expérimentation du CFU.pdf

Budget VILLE M57 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)


Délib 14-081223-12 Budget Ville M57 Ouverture des crédits préalablement au vote du BP2024.pdf

Budget EAU M49 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)


Délib 14-081223-13 Budget Eau M49 Ouverture des crédits préalablement au vote du BP2024.pdf

Budget HAUTS DE LA DRAYRE M4 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)


Délib 14-081223-14 Budget HDLD M4 Ouverture des crédits préalablement au vote du BP2024.pdf

Budget PATINOIRE PISCINE M57 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)


Délib 14-081223-15 Budget PP M57 Ouverture des crédits préalablement au vote du BP2024.pdf

Budget POLE SPORTS LOISIRS M4 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)


Délib 14-081223-16 Budget PSL M4 Ouverture des crédits préalablement au vote du BP2024.pdf

Régie Pôle Culturel : modification de tarifs


Délib 14-081223-17 Régie Pôle Culturel modifications de tarifs.pdf

Tableau des effectifs – Filière Technique – Création d'un poste permanent de Technicien Territorial à temps complet (catégorie B)


Délib 14-081223-18 Création poste Technicien Territorial.pdf

Association Canoë Kayak Oisans : Reconduction de la convention de mise à disposition de la piscine


Délib 14-081223-19 Association Canoe Kayak Oisans Reconduction convention mise à disposition piscine.pdf

Approbation de la convention de mandat relative à la gestion de l'accueil, de l'entretien et des états des lieux des gîtes communaux


Délib 14-081223-20 Approbation convention mandat gestion accueil et état des lieux gîtes communaux.pdf

Approbation de l'avenant n°1 à la convention relative à l'organisation du Gala de Noël « Les Stars de la Glace »


Délib 14-081223-21 Approbation avenant n°1 convention organisation Gala Noel Les Stars de la Glace.pdf

Échange Commune de Vaujany / EDF : Parcelle E n°613 / Parcelle E n°64


Délib 14-081223-22 Echange Commune de Vaujany EDF - Parcelle E n°613 - parcelle E n°64.pdf

PROCES-VERBAL approuvé en séance le 12 janvier 2024


PV 08 12 2023.pdf