Conseil municipal du 10 juin 2022

ORDRE DU JOUR


Document PDFOrdre du jour.pdf

DELIBERATIONS


Document PDFDélib 07-100622-01 Fonds de soutien - Emprunt DEXIA n°MPH249826EUR - Avenant n°1.pdf

Document PDFDélib 07-100622-02 Résidences de la Cascade et des Epinettes Approbation du bail commercial avec Madame Vacances.pdf

Document PDFDélib 07-100622-03 Hôtel Restaurant Les Cimes - Appel à manifestation d'intérêt.pdf

Document PDFDélib 07-100622-04 Travaux de rénovation du Flumet - lancement de la consultation.pdf

Document PDFDélib 07-100622-05 Galerie de Grand Maison travaux de piquage - lancement de la consultation.pdf

Document PDFDélib 07-100622-06 Marché de prestations intellectuelles de communicatione et de relation presse.pdf

Document PDFDélib 07-100622-07 Convention de délégation pour l'organisation de services de transport Région ARA.pdf

Document PDFDélib 07-100622-08 Convention d'usage de terrains Dpt38 en vue de la pratique de l'escalade.pdf

Document PDFDélib 07-100622-09 Contrat relatif au contrôle et à l'entretien du site d'escalade FFME - reconduction.pdf

Document PDFDélib 07-100622-10 Modalité de publicité des actes.pdf

PROCES-VERBAL approuvé en séance le 08/07/2022


Document PDFPV.pdf