Conseil municipal du 12 décembre 2022 ORDRE DU JOUR Ordre du jour DELIBERATIONS Délib 15-121222-01 Accord de répartition des recettes issues des ventes de forfaits AHGDS et Oz Vaujany.pdf Délib 15-121222-02 Protocole de répartition de la TLM.pdf Délib 15-121222-03 Convention d'occupation du domaine public d'Oz par la Commune de Vaujany.pdf Délib 15-121222-04 Travaux de requalification de l'Hôtel des Cimes - avenant aux marchés de travaux.pdf Délib 15-121222-05 Logement Gîte de la Cure - Approbation des tarifs.pdf PROCES-VERBAL approuvé en séance le 13 janvier 2023 PV 12 12 2022.pdf
