Conseil municipal du 14 avril 2023 ORDRE DU JOUR Ordre du jour.pdf DELIBERATIONS Délib 05-140423-01 Domaine skiable Avenant n°2 contrat DSP conclu avec la SPL Oz Vaujany.pdf Délib 05-140423-02 Subventions accordées aux associations pour 2023.pdf Délib 05-140423-03 Gardiennage Alpage Montfrais - Approbation convention attribution subvention 2023.pdf Délib 05-140423-04 Participation financière classe découverte 2023 à Autrans.pdf Délib 05-140423-05 Pariticipation financière classe de mer 2023 au Lavandou.pdf Délib 05-140423-06 Régie recettes Pôle enfance - approbation nouveaux tarifs MA et ALSH.pdf Délib 05-140423-07 Maîtrise d'oeuvre travaux rénovation Flumet - avenant au contrat.pdf Délib 05-140423-08 Travaux rénovation Flumet Attribution des marchés.pdf Délib 05-140423-09 Accord-cadre à bons de commande Travaux de voirie - Attribution du marché.pdf Délib 05-140423-10 Vente fonds commerce supérette - Agrément bailleur et approbation bail commercial.pdf Délib 05-140423-11 Supérette - approbation renouvellement convention avec la Coopérative SHERPA.pdf Délib 05-140423-12 Chalet alpage Bessey - Renouvellement convention saison 2023.pdf Délib 05-140423-13 Appartement du Vaujaniat - Renouvellement convention mise à disposition au Syndicat Alpage Montfrais 2023.pdf Délib 05-140423-14 Création emplois saisonniers été 2023.pdf Délib 05-140423-15 Création emploi Infirmière pour accroissement temporaire activité.pdf Délib 05-140423-16 Création poste Ingénieur Territorial emploi Directeur Station.pdf Délib 05-140423-17 Pôle Enfance - Approbation règlement fonctionnement Multi-Accueil.pdf PROCES-VERBAL approuvé en séance le 15 mai 2023 PV 14 04 2023.pdf
