Les documents du PLU Délibération 1er oct 2021 - Prescription Elaboration PLU objectifs et modalités.pdf Délibération 3 déc 2021 - Débat sur le PADD.pdf Conseil municipal 3 déc 2021 - Rapport de présentation pour le débat sur le PADD.pdf PADD débattu par le Conseil Municipal le 3 déc 2021.pdf Carte de synthèse du PADD débattu le 3 déc 2021.pdf Réunion publique 12 juin 2023 - Support de présentation.pdf Délibération du 7 juillet 2023 - Débat sur le PADD.pdf Compte rendu 7 juillet 2023 - Débat sur le PADD.pdf PADD débattu par le Conseil Municipal le 7 juillet 2023 Réunion du 18 septembre 2023 - Support de présentation.pdf Réunion du 18 septembre 2023 - Plan de zonage général.pdf Réunion du 18 septembre 2023 - Plan de zonage Hameaux Nord.pdf Réunion du 18 septembre 2023 - Plan de zonage Hameaux Sud.pdf Délibération du 23 octobre 2023 - Débat sur le PADD.pdf Compte rendu 23 octobre 2023 - Débat sur le PADD.pdf PADD débattu par le Conseil Municipal le 23 octobre 2023.pdf Arrêté portant mise en enquête publique sur l'élaboration du PLU Rapport de la commissaire enquêtrice Rapport de la Commissaire enquêtrice Conclusions de la Commissaire enquêtrice Conclusions de la Commissaire enquêtrice PV de synthèse PV de synthèse Mémoire de Vaujany Mémoire en réponse de la Commune de Vaujany Note annexe Mémoire réponse Note annexe Mémoire réponse Commune Vaujany Attestation affichage
